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Search results for contrainte

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53 datasets for “contrainte”

  1. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    … entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema. Contrainte d'usage : Cartographie à valeur d'information

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  2. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    … entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema. Contrainte d'usage : Cartographie à valeur d'information

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  3. data.gouv.fr

    TISSEO - Arrêts logiques

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …

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  4. data.gouv.fr

    Reconstruction automatique de la géométrie des bureaux de vote depuis INSEE REU et OpenStreetMap

    Frédéric RodrigoUpdated 11 Jul 2023

    … Répertoire électoral unique (REU) de l'INSEE Utilise une approche basée sur des diagrammes de Voronoï sous contraintes …

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  5. data.gouv.fr

    TISSEO - Arrêts par itinéraire

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …

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  6. data.gouv.fr

    TISSEO - Lignes

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …

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  7. data.gouv.fr

    TISSEO - Itinéraires

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …

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  8. data.gouv.fr

    Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  9. data.gouv.fr

    Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  10. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  11. data.gouv.fr

    TISSEO - TAD zonaux

    Toulouse métropoleUpdated 10 Jun 2026

    … qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …

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  12. data.gouv.fr

    TISSEO - Tronçons inter-arrêts

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …

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  13. data.gouv.fr

    Orthophotographie aérienne 2020 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Nov 2020

    … Ses caractéristiques techniques sont contraintes par cette exigence forte. \- Projection utilisée pour l'acquisition des données : Lambert 93 …

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  14. data.gouv.fr

    Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … La carte de stationnement résident permet aux habitants de stationner dans leur secteur sans contrainte horaire, dans le …

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  15. data.gouv.fr

    Villes 30 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2024

    … piétons, personnes en situation de handicap) se retrouvent contraints à circuler sur la chaussée en raison de l …

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  16. data.gouv.fr

    Aide aux festivals de musiques actuelles et amplifiées 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015

    … ensemble des critères suivants : \- prendre en compte les contraintes liées à l’aménagement du territoire en rapport avec …

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  17. data.gouv.fr

    TISSEO - Tronçons inter-arrêts par itinéraire

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …

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  18. data.gouv.fr

    Trafics TMJA sur les routes départementales - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    … vitesse en dessous de laquelle circulent 85 % des véhicules légers (VL), libres (non contraints par la circulation des …

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  19. data.gouv.fr

    Départs HTA représentatifs pour l’analyse des réseaux de distribution Français

    Seddik Yassine AbdelouadoudUpdated 23 Apr 2025

    … Évaluation des capacités d’accueil et anticipation des contraintes locales. - Études énergétiques : Simulation de scénarios de déploiement d …

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  20. data.gouv.fr

    Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2014

    … 1) * Zéro pesticide sauf sur les espaces à contraintes (catégorie 2, usage sur terrains de sports et/ou …

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“contrainte” datasets · Open Data Finder