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201 datasets for “construire”

  1. data.gouv.fr

    PPRT de Zach System à Avrillé - Maine et Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  2. data.gouv.fr

    PPRT de Titanobel (ex Nobel Explosifs) à Lignières-Orgères - Mayenne

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  3. data.gouv.fr

    PPRT des installations d'hydrocarbures SEA à La Chapelle-Launay en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  4. data.gouv.fr

    Zones concernées par le raccordement aux réseaux de chaleur urbains

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Oct 2022

    … Ces périmètres sont destinés à identifier les permis de construire et projets d'aménagement pouvant faire l'objet …

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  5. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022

    … developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL …

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  6. data.gouv.fr

    Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2026

    … Cette table contient les éoliennes dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé …

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  7. data.gouv.fr

    PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre - Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  8. data.gouv.fr

    PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de JOYEUSE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ACCONS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BAIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VILLEVOCANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BARNAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARDOIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARLEBOSC (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 12 Apr 1999

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANDANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015

    … 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …

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