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201 datasets for “construire”
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PPRT de Zach System à Avrillé - Maine et Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de Titanobel (ex Nobel Explosifs) à Lignières-Orgères - Mayenne
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT des installations d'hydrocarbures SEA à La Chapelle-Launay en Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Zones concernées par le raccordement aux réseaux de chaleur urbains
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Oct 2022
… Ces périmètres sont destinés à identifier les permis de construire et projets d'aménagement pouvant faire l'objet …
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Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022
… developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL …
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Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2026
… Cette table contient les éoliennes dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé …
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PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre - Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de JOYEUSE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ACCONS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BAIX (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANNONAY (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VILLEVOCANCE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BARNAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARDOIX (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARLEBOSC (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 12 Apr 1999
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANDANCE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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