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826 datasets for “conformance”

  1. data.gouv.fr

    Lieux de médiation numérique - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026

    … lieux-mediation-numerique) Ce jeu de données est conforme au schéma national des lieux de médiation numérique La …

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  2. data.gouv.fr

    Localisation des aires de covoiturage en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Aug 2026

    Localisation des aires de covoiturage en Loire-Atlantique. * * * La structure des données est conforme au [schéma de données …

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  3. data.gouv.fr

    Carte Communale de la commune de Angoisse

    Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020

    … Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

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    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig …

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  5. data.gouv.fr

    Commune de Lisle-sur-Tarn | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025

    … Il contient des pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Commune de Brens | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales …

    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - opposable

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  8. Open Government Canada

    Territorial Evolution, 1886

    Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 14 Mar 2022

    The south-western boundary of Keewatin is adjusted in 1886 to conform to the boundaries of the districts …

    • JP2
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    • OTHER
  9. data.gouv.fr

    Commune de Broze | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 2 Dec 2020

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Commune de Castanet | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 16 Mar 2022

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

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  11. data.gouv.fr

    Commune de Giroussens | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 28 Dec 2023

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Commune de Lagrave | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Commune de Montvalen | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Commune de Saint-Urcisse

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 11 May 2022

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales …

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  15. data.gouv.fr

    Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales …

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  16. data.gouv.fr

    Commune de Técou | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

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  17. data.gouv.fr

    Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

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  18. data.gouv.fr

    Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

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  19. data.gouv.fr

    Commune de Rivières | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

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  20. data.gouv.fr

    Commune de Cadalen | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024

    … Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …

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“conformance” datasets · Open Data Finder