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826 datasets for “conformance”
- data.gouv.fr
Lieux de médiation numérique - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026
… lieux-mediation-numerique) Ce jeu de données est conforme au schéma national des lieux de médiation numérique La …
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Localisation des aires de covoiturage en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Aug 2026
Localisation des aires de covoiturage en Loire-Atlantique. * * * La structure des données est conforme au [schéma de données …
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Carte Communale de la commune de Angoisse
Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020
… Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig …
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Commune de Lisle-sur-Tarn | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
… Il contient des pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Commune de Brens | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - opposable
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
- Open Government Canada
Territorial Evolution, 1886
Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 14 Mar 2022
The south-western boundary of Keewatin is adjusted in 1886 to conform to the boundaries of the districts …
- JP2
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- OTHER
- data.gouv.fr
Commune de Broze | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 2 Dec 2020
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 16 Mar 2022
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 28 Dec 2023
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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Commune de Lagrave | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Commune de Montvalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Commune de Saint-Urcisse
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 11 May 2022
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales …
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- data.gouv.fr
Commune de Técou | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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Commune de Rivières | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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Commune de Cadalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales …
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