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69 datasets for “cep”

  1. data.gouv.fr

    Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024

    … et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Cependant, les anciens POS subsistent et gardent toute leur validité …

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  2. data.gouv.fr

    Maisons de santé pluriprofessionnelles

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 25 Jun 2024

    … objectifs sont communs à ceux d'une MSP. Cependant, l'exercice des professionnels de santé peut se faire …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …

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  5. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite …

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  6. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite …

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  7. data.gouv.fr

    Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2010 à 2012

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total …

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  8. data.gouv.fr

    LE TACO

    Transdev VarUpdated 1 Sept 2026

    … Maures, avec en appui le Département du Var. Cependant, la loi du 7 août 2015, portant Nouvelle Organisation …

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  9. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022

    … Les évolutions sont cependant à interpréter avec précaution du fait d'un nombre plus réduit de contrats de …

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  10. data.gouv.fr

    [CEN OCCITANIE] Vieille forêt en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 19 Dec 2025

    … Pour certains sites, le niveau de maturité reste cependant encore à évaluer. - Au global sur les Pyrénées d …

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  11. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … comme support pour l’identification des corridors écologiques. Cependant, les enveloppes forestières de niveau 4 ne sont pas …

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  12. Data.gov Catalog

    Bug Bytes sound library: stored product insect pest sounds

    Agricultural Research ServiceUpdated 21 Nov 2025

    … oak branch) Camponotus denticulatus (Ants in Australian outback) Cephus cinctus (Wheat stem sawfly) Ceratitis capitata (Mediterranean fruit fly …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation

    DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018

    … lorsque l’on traite la notion d’aléa, cependant elles en ont beaucoup moins lorsqu’il s’agit …

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  14. data.gouv.fr

    Arbre remarquable

    Ville de RoubaixUpdated 21 Feb 2020

    … cause l'intégrité du jardin ou du linéaire. Cependant, les constructions ou installations contribuant à l'amélioration visuelle …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Flèches d’orientation

    DREAL OccitanieUpdated 16 Apr 2018

    … lorsque l’on traite la notion d’aléa, cependant elles en ont beaucoup moins lorsqu’il s’agit …

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  16. data.gouv.fr

    Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026

    … à consulter avant la réalisation de tout projet. Cependant, la consultation de l’inventaire départemental, du fait de …

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  17. data.gouv.fr

    Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2012 à 2016

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total …

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  18. data.gouv.fr

    Niveau de diplôme de la population en 2019

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Sept 2022

    … Niveaux de diplômes obtenus : * aucun diplôme ou CEP * BEPC, brevet des collèges ou DNB * CAP ou BEP ou …

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  19. data.gov.ie

    CE14006 NUI Galway Transatlantic Cruise Survey

    Marine InstituteUpdated 13 Nov 2026

    … To obtain cephalopod paralarvae in support of taxonomic and ecological studies. 5. To collect samples of large zooplankton …

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  20. data.gouv.fr

    EPCI 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024

    … Il est cependant possible d'y superposer les périmètres des intercommunalités, ce qui permet d'avoir une idée …

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