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69 datasets for “cep”
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Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024
… et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Cependant, les anciens POS subsistent et gardent toute leur validité …
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Maisons de santé pluriprofessionnelles
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 25 Jun 2024
… objectifs sont communs à ceux d'une MSP. Cependant, l'exercice des professionnels de santé peut se faire …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite …
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Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2010 à 2012
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total …
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LE TACO
Transdev VarUpdated 1 Sept 2026
… Maures, avec en appui le Département du Var. Cependant, la loi du 7 août 2015, portant Nouvelle Organisation …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022
… Les évolutions sont cependant à interpréter avec précaution du fait d'un nombre plus réduit de contrats de …
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[CEN OCCITANIE] Vieille forêt en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 19 Dec 2025
… Pour certains sites, le niveau de maturité reste cependant encore à évaluer. - Au global sur les Pyrénées d …
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( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… comme support pour l’identification des corridors écologiques. Cependant, les enveloppes forestières de niveau 4 ne sont pas …
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Bug Bytes sound library: stored product insect pest sounds
Agricultural Research ServiceUpdated 21 Nov 2025
… oak branch) Camponotus denticulatus (Ants in Australian outback) Cephus cinctus (Wheat stem sawfly) Ceratitis capitata (Mediterranean fruit fly …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… lorsque l’on traite la notion d’aléa, cependant elles en ont beaucoup moins lorsqu’il s’agit …
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Arbre remarquable
Ville de RoubaixUpdated 21 Feb 2020
… cause l'intégrité du jardin ou du linéaire. Cependant, les constructions ou installations contribuant à l'amélioration visuelle …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 16 Apr 2018
… lorsque l’on traite la notion d’aléa, cependant elles en ont beaucoup moins lorsqu’il s’agit …
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Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026
… à consulter avant la réalisation de tout projet. Cependant, la consultation de l’inventaire départemental, du fait de …
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Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2012 à 2016
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total …
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Niveau de diplôme de la population en 2019
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Sept 2022
… Niveaux de diplômes obtenus : * aucun diplôme ou CEP * BEPC, brevet des collèges ou DNB * CAP ou BEP ou …
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CE14006 NUI Galway Transatlantic Cruise Survey
Marine InstituteUpdated 13 Nov 2026
… To obtain cephalopod paralarvae in support of taxonomic and ecological studies. 5. To collect samples of large zooplankton …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024
… Il est cependant possible d'y superposer les périmètres des intercommunalités, ce qui permet d'avoir une idée …
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