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262 datasets for “autorisation”
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Prises d’eau d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2025
… Cette autorisation est délivrée par le préfet du département d’implantation au titre du Code de l’environnement …
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ICPE Seveso Autorisées par Autre Service en Auvergne-Rhône-Alpes A SUPPRIMER 0 enreg
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… quantité maximale Filtre sur Statut Seveso = 'Seveso%', régime='Autorisation' et Service AIOT<>'DREAL Aura' Donnée Source pour la …
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ICPE Non Seveso Autorisées par la DREAL en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… quantité maximale Filtre sur Statut Seveso <> 'Seveso%', régime='Autorisation' et Service AIOT='DREAL Aura' Donnée Source pour la …
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ICPE Non Seveso Non Autorisées par la DREAL en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… quantité maximale Filtre sur Statut Seveso <> 'Seveso%', régime<>'Autorisation' et Service AIOT='DREAL Aura' Donnée Source pour la …
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ICPE Non Seveso Autorisées par Autre Service en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… quantité maximale Filtre sur Statut Seveso <> 'Seveso%', régime='Autorisation' et Service AIOT<>'DREAL Aura' Donnée Source pour la …
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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ICPE Non Seveso Non Autorisées par Autre Service en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… quantité maximale Filtre sur Statut Seveso <> 'Seveso%', régime<>'Autorisation' et Service AIOT<>'DREAL Aura' Donnée Source pour la …
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Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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PLU bioclimatique - Constructions où des changements de destination peuvent être autorisés
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Constructions où des changements de destination peuvent être autorisés** Version du …
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Restitutions d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jun 2024
… Cette autorisation est délivrée par le préfet du département d’implantation au titre du Code de l’environnement …
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[DREAL OCCITANIE] Digues autorisées de classe A, B, C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des digues autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2007-1735 du 11 décembre …
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu …
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Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025
… Cette autorisation unique vaut autorisation au titre de l'article L.512-1 du code de l'environnement …
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Cordialement, équipe Finess. **Réforme des autorisations de soins et des équipements lourds.** Le régime des autorisations d’activités …
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Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La …
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Arrêtés municipaux sur les Établissements Recevant du Public
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
… d'autorisation de travaux * AT-O = arrêtés d'autorisation de travaux et ouverture * NAT = arrêtés non autorisation de …
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …
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Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024
En matière de mines, la France exploite des mines de sel, de calcaires bitumineux, de bauxite, d’or …
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