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58 datasets for “approbation”
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Bruit industriel 2007 LDEN de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …
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Bruit routier 2010 LDEN de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …
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Bruit ferroviaire 2022 LDEN de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 18 May 2026
… date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …
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Bruit industriel 2022 LDEN de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 18 May 2026
… date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …
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Bruit routier 2022 LDEN de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 18 May 2026
… date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …
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Bruit ferroviaire 2010 LDEN de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …
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Périmètres des SCOT de l'Ain
Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024
… Les SCOT sont soumis à enquête publique avant approbation et font l'objet d’examens périodiques.
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Scot Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jan 2021
… ont intégrées ou quittées la structure après l'approbation du document). Le SCoT constitue un document de planification …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …
- WMS
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles linéiques
DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017
… une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : corridors écologiques linéiques
DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017
… une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022
… une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : cours d'eau surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022
… une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles ponctuels
DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017
… une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …
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- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : réservoirs de biodiversité
DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017
… une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …
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- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : Cours d'eau linéiques
DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017
… une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …
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Contrats de développement Département-Ville
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026
… Ce jeu de données présente la date d’approbation et les montants départementaux votés dans les contrats de …
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Les Grands Espaces Naturels (GEN) sur le Pays de Rennes en 2016
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Oct 2016
… Depuis son approbation en décembre 2007, ils sont devenus réglementairement inconstructibles. Un document unique « l’Atlas des MNIE …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026
… Après approbation par la Commission, le pSIC est inscrit comme site d'importance communautaire (SIC) pour l'Union …
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