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58 datasets for “approbation”

  1. data.gouv.fr

    Bruit industriel 2007 LDEN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …

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  2. data.gouv.fr

    Bruit routier 2010 LDEN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …

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  3. data.gouv.fr

    Bruit ferroviaire 2022 LDEN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 18 May 2026

    … date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …

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  4. data.gouv.fr

    Bruit industriel 2022 LDEN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 18 May 2026

    … date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …

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  5. data.gouv.fr

    Bruit routier 2022 LDEN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 18 May 2026

    … date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …

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  6. data.gouv.fr

    Bruit ferroviaire 2010 LDEN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Lden …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres des SCOT de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024

    … Les SCOT sont soumis à enquête publique avant approbation et font l'objet d’examens périodiques.

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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    • KML
  8. data.gouv.fr

    Scot Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jan 2021

    … ont intégrées ou quittées la structure après l'approbation du document). Le SCoT constitue un document de planification …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

    • WMS
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  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles linéiques

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017

    … une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : corridors écologiques linéiques

    DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017

    … une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022

    … une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : cours d'eau surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022

    … une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles ponctuels

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017

    … une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : réservoirs de biodiversité

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017

    … une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : Cours d'eau linéiques

    DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017

    … une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG. Pour en savoir plus …

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  18. data.gouv.fr

    Contrats de développement Département-Ville

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026

    … Ce jeu de données présente la date d’approbation et les montants départementaux votés dans les contrats de …

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  19. data.gouv.fr

    Les Grands Espaces Naturels (GEN) sur le Pays de Rennes en 2016

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Oct 2016

    … Depuis son approbation en décembre 2007, ils sont devenus réglementairement inconstructibles. Un document unique « l’Atlas des MNIE …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026

    … Après approbation par la Commission, le pSIC est inscrit comme site d'importance communautaire (SIC) pour l'Union …

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“approbation” datasets · Open Data Finder