Search results for reutilisation
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31 datasets for “reutilisation”
- data.gouv.fr
CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des données …
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- XSD
- data.gouv.fr
Places pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR) de la Ville de Tours
Cyrille GiquelloUpdated 10 Feb 2019
… sur Internet pour consultation mais sans licence de réutilisation ni moyen d'exporter le jeu de données. Afin …
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- data.gouv.fr
Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Aug 2025
… http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/CodeLists.xml Les fichiers présentés ci-dessous sont librement réutilisables.
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- data.gouv.fr
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013)
Cour des comptesUpdated 26 May 2016
… permettra d'inclure des méta-données utiles aux réutilisateurs. Les présents jeux de données concernent les rapports d …
- XML
- data.gouv.fr
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014)
Cour des comptesUpdated 28 May 2016
… permettra d'inclure des méta-données utiles aux réutilisateurs. Les présents jeux de données concernent les rapports d …
- XML
- data.gouv.fr
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015)
Cour des comptesUpdated 22 Jun 2017
… permettra d'inclure des méta-données utiles aux réutilisateurs. Les présents jeux de données concernent les rapports d …
- XML
- data.gouv.fr
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019
… Mise à jour moins d’un mois après leur publication. **L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le …
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- 7Z
- data.gouv.fr
BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Entreprendre.Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l'**URL complètement …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Entreprendre.Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l’**URL complète …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l'**URL complète de …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
INFO-FINANCIERE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Le réutilisateur s’oblige à prendre en compte les demandes de mise à jour de données publiées ponctuellement …
- XSD
- XML
- data.gouv.fr
Journées européennes du patrimoine
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… faciliter la découvrabilité des événements et encourager leur réutilisation (applications mobiles, sites d’information culturelle, recherche). Site officiel :
- CSV
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Les données complètes des catalogues de la BnF
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 29 Oct 2019
… de l'État, qui en permet la libre réutilisation avec obligation de mention de la source, à partir …
- XML
- MARC
- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le réutilisateur doit prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA dans …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Index ouvert des annonces BODACC de cession et vente d'entreprises en France
sory koraUpdated 1 Aug 2026
… Les données sont issues exclusivement de sources publiques officielles (BODACC/DILA) et réutilisées conformément à la Licence Ouverte …
- XML
- JSON
- HTML
- data.gouv.fr
BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
- DTD
- XML
- CSV-JSON-EXCEL
- data.gouv.fr
Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026
… L’utilisation de formats structurés pensés pour le Web (RDF) facilite l’indexation, le partage et la réutilisation …
- RDF/XML
- RDF/NT
- RDF/N3
- RDF.NT
- RDF
- HTML
- data.gouv.fr
BOAMP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
- XSD
- XML