Search results for responsabilite
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6 datasets for “responsabilite”
- data.gouv.fr
Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)
VerisavUpdated 29 Apr 2026
… Il permet de décrire les couvertures, exclusions, conditions contractuelles, règles de prise en charge et responsabilités financières. Ces …
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- TTL
- data.gouv.fr
Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
France compétences a la responsabilité confiée par le législateur d’enregistrer, de mettre à jour et en lisibilité …
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- XSD
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- data.gouv.fr
Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… proposant une convention qui définit le rôle, la responsabilité et les obligations de chacun des acteurs associés à …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019
… du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus …
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- OCTET-STREAM
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- PLAIN
- +4
- data.gouv.fr
KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Les données sont mises à jour à partir du Bulletin officiel « Conventions collectives » édité sous la responsabilité du …
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- DTD
- data.gouv.fr
Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… plusieurs situations de travail, à des degrés de responsabilité définis dans un référentiel. Les certifications sont formalisées par …
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