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24 datasets for “regroupement”

  1. data.gouv.fr

    Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … DILA), dont le simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ? Ce simulateur vous permet de savoir si vous …

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  2. data.gouv.fr

    Les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat

    David LibeauUpdated 20 Jun 2020

    Fichier XML regroupant les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat.

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  3. data.gouv.fr

    Données Essentielles SafeTender

    OMNIKLESUpdated 19 Nov 2025

    Données essentielles SafeTender pour la Commune de Leucate Les données essentielles de la commande publique en France regroupent …

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative …

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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.

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  9. data.gouv.fr

    Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (xml)

    Croix-Rouge françaiseUpdated 20 Jan 2016

    … Les unités et établissements de la Croix-Rouge française sont regroupés ici par type d'actions. Le fichier …

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  10. data.gouv.fr

    Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques

    Ministère de la CultureUpdated 18 Mar 2026

    … Cette liste regroupe un ensemble de termes de différents domaines scientifiques et techniques. Elle ne constitue en aucun …

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  11. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … Chaque compte financier unique prend la forme d'un flux XML qui regroupe les données du CFU provenant …

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  12. data.gouv.fr

    Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    … Chaque budget supplémentaire prend la forme d'un flux XML qui regroupe les données du budget supplémentaire provenant …

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  13. data.gouv.fr

    Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 28 Sept 2026

    … fr.wikipedia.org/wiki/Extensible_Markup_Language)qui regroupe les données du budget primitif provenant de notre progiciel …

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  14. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : - Retours de ressortissants de pays tiers …

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  15. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : - Retours de ressortissants de pays tiers …

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  16. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : Retours de ressortissants - de pays tiers …

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  17. data.gouv.fr

    Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : - Retours de ressortissants de pays tiers …

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  18. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021

    Région NormandieUpdated 14 Aug 2024

    … Chaque compte administratif (CA) prend la forme d'un flux XML qui regroupe les données du CA provenant …

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  19. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : Retours de ressortissants de pays - tiers …

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  20. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes: - Retours de ressortissants de pays tiers …

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