Search results for regroupement
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24 datasets for “regroupement”
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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… DILA), dont le simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ? Ce simulateur vous permet de savoir si vous …
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Les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat
David LibeauUpdated 20 Jun 2020
Fichier XML regroupant les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat.
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Données Essentielles SafeTender
OMNIKLESUpdated 19 Nov 2025
Données essentielles SafeTender pour la Commune de Leucate Les données essentielles de la commande publique en France regroupent …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.
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Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (xml)
Croix-Rouge françaiseUpdated 20 Jan 2016
… Les unités et établissements de la Croix-Rouge française sont regroupés ici par type d'actions. Le fichier …
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Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques
Ministère de la CultureUpdated 18 Mar 2026
… Cette liste regroupe un ensemble de termes de différents domaines scientifiques et techniques. Elle ne constitue en aucun …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… Chaque compte financier unique prend la forme d'un flux XML qui regroupe les données du CFU provenant …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Chaque budget supplémentaire prend la forme d'un flux XML qui regroupe les données du budget supplémentaire provenant …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… fr.wikipedia.org/wiki/Extensible_Markup_Language)qui regroupe les données du budget primitif provenant de notre progiciel …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : - Retours de ressortissants de pays tiers …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : - Retours de ressortissants de pays tiers …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : Retours de ressortissants - de pays tiers …
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Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : - Retours de ressortissants de pays tiers …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
… Chaque compte administratif (CA) prend la forme d'un flux XML qui regroupe les données du CA provenant …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes : Retours de ressortissants de pays - tiers …
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes: - Retours de ressortissants de pays tiers …
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