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27 datasets for “referentiels”
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Points de localisation (PLO) du graphe routier du département de la Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
Points de localisation (PLO) du graphe routier utilisé comme référentiel pour toutes les données du système d'information …
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- PLAIN
- +8
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Filaire du graphe routier du département de la Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
Tronçons du graphe routier et de la Ligne Grande Vitesse (LGV) utilisés comme référentiel pour toutes les données …
- CSV
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- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +8
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Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024
… fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture dans le cadre du référentiel budgétaire et comptable M57.
- CSV
- JSON
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SARDE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
SARDE (Système d'Aide à la Recherche Documentaire Elaborée) est un référentiel conçu pour alimenter un mode de …
- XSD
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Occupation du sol 2013 Ariège
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
- SHP
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- SL3
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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- data.gouv.fr
KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
- XLSX
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- DTD
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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- data.gouv.fr
ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD_Legifrance. Ce dossier comporte : - L’ensemble des DTD génériques …
- XLSX
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- DTD
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Ce référentiel actualisé en permanence permet d’établir un lien entre les certifications, les formations, les métiers, les …
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- ODS
- CSV
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- JSON
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… Il comprend 14 330 appellations. * Le référentiel des compétences : cette arborescence est elle-même subdivisée comme suit : * 17 …
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- CSV
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
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- DTD
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
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- DTD
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026
… abstentions Cette liste est conforme aux recommandations du référentiel de schémas de données publiques [schema.data.gouv.fr …
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- PARQUET
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- TURTLE
- +2
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires
Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026
… jeu de données a vocation à servir de référentiel réutilisable dans tout calcul thermique réglementaire ou pédagogique, notamment …
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INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025
… de l'INPN : [Page temporaire de téléchargement des référentiels de données liés à l'INPN | PatriNat, centre d …
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- STANDARD SINP
- data.gouv.fr
Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… obtenu en fin de formation - Lien vers un référentiel - Niveau de sortie de la formation **- des données sur …
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