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27 datasets for “referentiel”

  1. data.gouv.fr

    Points de localisation (PLO) du graphe routier du département de la Mayenne

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    Points de localisation (PLO) du graphe routier utilisé comme référentiel pour toutes les données du système d'information …

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  2. data.gouv.fr

    Filaire du graphe routier du département de la Mayenne

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    Tronçons du graphe routier et de la Ligne Grande Vitesse (LGV) utilisés comme référentiel pour toutes les données …

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  3. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024

    … fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture dans le cadre du référentiel budgétaire et comptable M57.

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  4. data.gouv.fr

    SARDE

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    SARDE (Système d'Aide à la Recherche Documentaire Elaborée) est un référentiel conçu pour alimenter un mode de …

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  5. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2013 Ariège

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  6. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …

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  7. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …

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  8. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …

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  9. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …

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  10. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD_Legifrance. Ce dossier comporte : - L’ensemble des DTD génériques …

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  11. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Ce référentiel actualisé en permanence permet d’établir un lien entre les certifications, les formations, les métiers, les …

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  12. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …

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  13. data.gouv.fr

    Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

    France TravailUpdated 20 Oct 2026

    … Il comprend 14 330 appellations. * Le référentiel des compétences : cette arborescence est elle-même subdivisée comme suit : * 17 …

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  14. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …

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  15. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026

    … abstentions Cette liste est conforme aux recommandations du référentiel de schémas de données publiques [schema.data.gouv.fr …

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  17. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …

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  18. data.gouv.fr

    BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires

    Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026

    … jeu de données a vocation à servir de référentiel réutilisable dans tout calcul thermique réglementaire ou pédagogique, notamment …

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  19. data.gouv.fr

    INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces

    Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025

    … de l'INPN : [Page temporaire de téléchargement des référentiels de données liés à l'INPN | PatriNat, centre d …

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  20. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … obtenu en fin de formation - Lien vers un référentiel - Niveau de sortie de la formation **- des données sur …

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“referentiel” datasets · Open Data Finder