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38 datasets for “particulier”

  1. data.gouv.fr

    Stationnements particuliers - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …

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  2. data.gouv.fr

    Parc automobile des particuliers selon le carburant et la vignette crit'air des 16 communes au 1er janvier 2023

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 26 Mar 2024

    Ce jeu de données présente le parc automobile des véhicules des particuliers en circulation sur les 16 communes …

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  3. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, aux questions que se posent les particuliers …

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  4. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    Derniers articles et brèves d'actualité publiés sur Service-Public.gouv.fr pour les particuliers au format XML …

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  5. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    … A, A bis, B1, B2 ou C](https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/R46110). Ce simulateur …

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  6. data.overheid.nl

    Energiesubsidiewijzer

    DONL DataregisterUpdated 7 May 2025

    Overzicht van alle subsidies, leningen en andere regelingen voor woningeigenaren, woningcorporaties en particuliere verhuurders in Nederland (uitgevoerd door …

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  7. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … fr/particuliers/vosdroits/F1030) et [À quoi sert une licence sportive ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur permet au particulier-employeur ou à l’assistant(e) maternel(le) de calculer le montant mensuel …

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  9. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été …

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  10. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été …

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  11. data.gouv.fr

    Location appartement et recensement

    Updated 8 Mar 2016

    … ou simplement de tabuler sur une sous-population particulière définie selon certains critères : appartenance à une zone géographique …

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    … éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été …

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  15. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des données juridiques …

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  16. data.gouv.fr

    Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques

    Ministère de la CultureUpdated 18 Mar 2026

    … Etat mais ils peuvent servir de référence, en particulier pour les traducteurs et les rédacteurs techniques. Vous cherchez …

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été …

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  18. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements de spécialité de première générale

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Ce jeu sera mis à jour ponctuellement, et particulièrement entre janvier et avril, pour suivre le rythme du …

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  19. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements optionnels de seconde générale et technologique

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Ce jeu sera mis à jour ponctuellement, et particulièrement entre janvier et avril, pour suivre le rythme du …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été …

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