Search results for fonctionnement
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16 datasets for “fonctionnement”
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Budget primitif
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Mar 2016
… d'Issy-les-Moulineaux: - dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles) - dépenses et recettes …
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Comptes administratifs
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Feb 2016
Ces jeux de données contiennent les comptes administratifs de la Ville d'Issy-les-Moulineaux. Ils rendent compte …
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- Open Government Canada
New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026
This dataset contains a linear reference network of the roads and highways that are managed by the Department …
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SixtsurAff_Budget_2017
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …
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SixtsurAff_Budget_2018
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …
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Budget primitif
Région GRAND ESTUpdated 26 Nov 2015
… Il s'agit des montants des dépenses et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la …
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Budget primitif 2015
Région GRAND ESTUpdated 1 Mar 2016
… Il s'agit des montants des dépenses et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la …
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Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …
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Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …
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Index ouvert des annonces BODACC de cession et vente d'entreprises en France
sory koraUpdated 1 Aug 2026
… 10 000) ## Fonctionnalités - Recherche par activité, ville, département ou mot-clé - Carte interactive par département avec nombre de …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …
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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
… ouverture de l'établissement et en dehors du fonctionnement même de la terrasse (installation du mobilier, tables, chaises …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… LABEL :** Libellé du compte comptable. * **BGT_FONCTION :** Code fonctionnel permettant d'identifier le domaine d'intervention ou la …
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Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité
VerisavUpdated 8 Aug 2026
… données. ### **Conçu pour le DPP en Europe** Verisav **fonctionne sur le cadre européen du DPP** : même référentiel réglementaire …
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INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025
… via l'outil [OpenObs](https://openobs.mnhn.fr) fonctionnalité de l'INPN qui permet la consultation et le …
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