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Search results for fonctionnement

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16 datasets for “fonctionnement”

  1. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Mar 2016

    … d'Issy-les-Moulineaux: - dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles) - dépenses et recettes …

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  2. data.gouv.fr

    Comptes administratifs

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Feb 2016

    Ces jeux de données contiennent les comptes administratifs de la Ville d'Issy-les-Moulineaux. Ils rendent compte …

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  3. Open Government Canada

    New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network

    Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026

    This dataset contains a linear reference network of the roads and highways that are managed by the Department …

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  4. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Budget_2017

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …

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  5. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Budget_2018

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …

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  6. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Région GRAND ESTUpdated 26 Nov 2015

    … Il s'agit des montants des dépenses et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la …

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif 2015

    Région GRAND ESTUpdated 1 Mar 2016

    … Il s'agit des montants des dépenses et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la …

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  8. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  9. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  10. data.gouv.fr

    Index ouvert des annonces BODACC de cession et vente d'entreprises en France

    sory koraUpdated 1 Aug 2026

    … 10 000) ## Fonctionnalités - Recherche par activité, ville, département ou mot-clé - Carte interactive par département avec nombre de …

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  11. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  12. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  13. data.gouv.fr

    Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020

    … ouverture de l'établissement et en dehors du fonctionnement même de la terrasse (installation du mobilier, tables, chaises …

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  14. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … LABEL :** Libellé du compte comptable. * **BGT_FONCTION :** Code fonctionnel permettant d'identifier le domaine d'intervention ou la …

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  15. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    … données. ### **Conçu pour le DPP en Europe** Verisav **fonctionne sur le cadre européen du DPP** : même référentiel réglementaire …

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  16. data.gouv.fr

    INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces

    Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025

    … via l'outil [OpenObs](https://openobs.mnhn.fr) fonctionnalité de l'INPN qui permet la consultation et le …

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“fonctionnement” datasets · Open Data Finder