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17 datasets for “exercice”
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Budget primitif
DELETED DELETEDUpdated 10 Sept 2015
Budget primitif - budget principal de la commune de Monacia d'Aullène - M 14 - exercice 2014
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Budget primitif
Région GRAND ESTUpdated 26 Nov 2015
… et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la première session budgétaire de l'exercice comptable.
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Budget primitif 2015
Région GRAND ESTUpdated 1 Mar 2016
… et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la première session budgétaire de l'exercice comptable.
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… ensembles homogènes et cohérents de compétences, pouvant être évaluées et validées, qui doivent permettre l’exercice autonome d …
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Comptes administratifs
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Feb 2016
… Ils rendent compte de la gestion du maire (ordonnateur) pour les exercices écoulés. ![Compte administratif 2012 de la …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …
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BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… Il présente les résultats de l'exercice annuel et retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il …
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BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 Sept 2023
… Il présente les résultats de l'exercice annuel et retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il …
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Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… la prévention des conflits d'intérêts dans l'exercice des fonctions ministérielles, que les ministres ou les membres …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… C'est une décision modificative spécifique qui permet la reprise des résultats de l’exercice budgétaire précédent lorsque …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
… Il présente les résultats comptables de l’exercice. A partir de 2022, le compte financier unique (CFU) remplace …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… compte financier unique). * **BGT_ANNEE :** Année de l'exercice budgétaire. * **BGT_SIRET :** Numéro SIRET de la collectivité ou …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Elles sont constituées de blocs de compétences, ensembles homogènes et cohérents contribuant à l’exercice autonome d’une …
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… au métier, les certifications associées, les conditions d’exercice, et les mobilités professionnelles envisageables. Il précise également sous …
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