Search results for circulaires
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12 datasets for “circulaires”
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …
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Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité
VerisavUpdated 8 Aug 2026
Il fournit un **langage sémantique commun**, machine-readable, pour décrire le cycle de vie d’un produit : identification …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Seules certaines circulaires font l'objet d'une publication au Journal officiel ; pour l'essentiel, les circulaires ministérielles …
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Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… onisep.fr/inclusion-et-handicap) Attention, depuis la [Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015](https://www …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Ce dossier comporte : - L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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