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47 datasets for “cadres”
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Données des contrats d’achat et de subvention (d’un montant supérieur à 15 000 €) conclus par Expertise France dans le cadre des projets de coopération technique
Agence Française de Développement (AFD)Updated 31 Aug 2026
Les données portent sur les contrats passés dans le cadre de projets de coopération technique mis en œuvre …
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Cadre de classement des archives du climat
Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024
**Fourniture, au format xml, du cadre de classement des fonds des archives du climat conservés à Météo-France …
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Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024
… fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture dans le cadre du référentiel budgétaire et comptable M57.
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Avignon - Budget Participatif 2017
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Projets soumis au vote et retenus dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour …
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Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)
VerisavUpdated 29 Apr 2026
… garanties et contrats lisibles par machine dans le cadre du SAV. Il permet de décrire les couvertures, exclusions …
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Avignon - Budget Participatif 2019
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Projets soumis au vote dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour 2019 (3ème …
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Avignon - Budget Participatif 2018
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Projets soumis au vote dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour 2018 (2ème …
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Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013)
Cour des comptesUpdated 26 May 2016
Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d …
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Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014)
Cour des comptesUpdated 28 May 2016
Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d …
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Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015)
Cour des comptesUpdated 22 Jun 2017
Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d …
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… Les données proviennent en grande partie de chantiers menés dans le cadre de projets régionaux, mais aussi de …
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Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018
Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …
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Budget Principal CCMACS 2019
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022
… des Maquettes), utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes Budgétaires », afin de transmettre leurs données …
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Budget Principal CCMACS 2022
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024
… des Maquettes), utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes Budgétaires », afin de transmettre leurs données …
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Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)
Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025
Données essentielles de la commande publique recueillies par la DGFiP dans le cadre de leur PES Marché, avant …
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Journées européennes du patrimoine
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… ensemble des événements programmés chaque année dans le cadre des Journées européennes du patrimoine, coordonnées par le ministère …
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Idéo-Formations initiales en France
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… clé de tri Onisep, et niveau de certification du [cadre européen des certifications (CEC)](https://europass.europa.eu …
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des nids de goélands recensés dans le cadre des campagnes de comptage et de stérilisation sur le …
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des …
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Métadonnées offre VOD et SVOD
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 1 Jul 2025
… Plus d'informations sur le cadre de l'expérimentation qui a permis la réalisation de ce fichier sur …
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