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47 datasets for “cadres”

  1. data.gouv.fr

    Données des contrats d’achat et de subvention (d’un montant supérieur à 15 000 €) conclus par Expertise France dans le cadre des projets de coopération technique

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 31 Aug 2026

    Les données portent sur les contrats passés dans le cadre de projets de coopération technique mis en œuvre …

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  2. data.gouv.fr

    Cadre de classement des archives du climat

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    **Fourniture, au format xml, du cadre de classement des fonds des archives du climat conservés à Météo-France …

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  3. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024

    … fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture dans le cadre du référentiel budgétaire et comptable M57.

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  4. data.gouv.fr

    Avignon - Budget Participatif 2017

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Projets soumis au vote et retenus dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour …

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  5. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … garanties et contrats lisibles par machine dans le cadre du SAV. Il permet de décrire les couvertures, exclusions …

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  6. data.gouv.fr

    Avignon - Budget Participatif 2019

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Projets soumis au vote dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour 2019 (3ème …

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  7. data.gouv.fr

    Avignon - Budget Participatif 2018

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Projets soumis au vote dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour 2018 (2ème …

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  8. data.gouv.fr

    Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013)

    Cour des comptesUpdated 26 May 2016

    Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d …

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  9. data.gouv.fr

    Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014)

    Cour des comptesUpdated 28 May 2016

    Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d …

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  10. data.gouv.fr

    Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015)

    Cour des comptesUpdated 22 Jun 2017

    Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d …

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  11. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … Les données proviennent en grande partie de chantiers menés dans le cadre de projets régionaux, mais aussi de …

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  12. data.gouv.fr

    Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …

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  13. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2019

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022

    … des Maquettes), utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes Budgétaires », afin de transmettre leurs données …

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  14. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2022

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024

    … des Maquettes), utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes Budgétaires », afin de transmettre leurs données …

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  15. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)

    Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025

    Données essentielles de la commande publique recueillies par la DGFiP dans le cadre de leur PES Marché, avant …

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  16. data.gouv.fr

    Journées européennes du patrimoine

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … ensemble des événements programmés chaque année dans le cadre des Journées européennes du patrimoine, coordonnées par le ministère …

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  17. data.gouv.fr

    Idéo-Formations initiales en France

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … clé de tri Onisep, et niveau de certification du [cadre européen des certifications (CEC)](https://europass.europa.eu …

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  18. data.gouv.fr

    Nids de goélands recensés – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des nids de goélands recensés dans le cadre des campagnes de comptage et de stérilisation sur le …

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  19. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des …

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  20. data.gouv.fr

    Métadonnées offre VOD et SVOD

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 1 Jul 2025

    … Plus d'informations sur le cadre de l'expérimentation qui a permis la réalisation de ce fichier sur …

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“cadres” datasets · Open Data Finder