Search results for autorisation
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13 datasets for “autorisation”
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par …
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BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… Il présente les résultats de l'exercice annuel et retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il …
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BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 Sept 2023
… Il présente les résultats de l'exercice annuel et retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il …
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Établissements de garderies éducatives agréées
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026
… En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons …
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Emplacements des Services de garderie éducatifs agréés
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026
… En outre, l'ensemble de données précise le nombre de places autorisées, y compris celles pour les nourrissons …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. Chaque budget primitif prend la forme d'un flux …
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Par autorisation préfectorale, la Ville de Lorient effectue des opérations de traitement des œufs de goélands argentés et …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
… Il rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l’article selon …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
… réglementaires, le fichier intègre : * Date de délibération qui autorise la subvention * La référence interne de la convention * Un …
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Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… chez eux avec l’appui technique et l’autorisation écrite de la commune. Le 30 septembre 2015, la …
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Demandes d'asile, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… à partir des données de l’année 2018, autorisant pour la première année la publication sur cette nouvelle …
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