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39 datasets for “1er”
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
Ce jeu de données contient quatre fichiers au format XML : - le texte de la 1ère partie du projet …
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Parc automobile des particuliers selon le carburant et la vignette crit'air des 16 communes au 1er janvier 2023
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 26 Mar 2024
… https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donnees-sur-le-parc-automobile-francais-au-1er-janvier-2023 Le …
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Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024
Ce jeu de données présente les chiffres de la population légale en vigueur au 1er janvier 2024 pour …
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2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Mar 2026
**Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022, les données essentielles à partir du 1er janvier 2024 sont …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de …
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Nombre de décès
Ville de LanesterUpdated 29 Dec 2017
… Leur actualisation a lieu au cours du 1er trimestre de chaque année. Il n'existe pas de format …
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Protocole des J.A.A.I.
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Le fichier contient l’historique des données depuis le 1er janvier 2013. Il est mis à jour à …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… Les délibérations adoptées entre le 1er janvier 1979 et le 3 mai 2012 ont été publiées dans leur …
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Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 30 Mar 2021
… Ainsi, depuis le 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d’attribution au plus tard …
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EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière …
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Les données complètes des catalogues de la BnF
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 29 Oct 2019
… de mention de la source, à partir du 1er janvier 2014. La BnF confirme ainsi son inscription dans …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …
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L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Deux nouvelles modalités d’acquisition ont été créées à compter du 1er juillet 2016, soit en qualité d …
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Idéo-Enseignements de spécialité de première générale
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… liste des enseignements de spécialité de classe de 1ère générale proposés, - identifiant, UAI, libellé, adresse, boîte postale, code …
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (archives)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… précisions sur la protection (article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection …
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EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Deux nouvelles modalités d’acquisition par déclaration ont été créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice …
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EM 2019-30 L'accès à la nationalité française au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les deux modalités d’acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …
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EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Les deux modalités d’acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …
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