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29 datasets for “verse”
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Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée]
Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024
… 30/07/2024 (Version 10)
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Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée ENG]
Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024
… 30/07/2023 (Version 10)
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Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Nous maintenons **au maximum deux versions de flux en parallèle**. Lorsqu’une nouvelle version est publiée, la version …
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Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Nous maintenons **au maximum deux versions de flux en parallèle**. Lorsqu’une nouvelle version est publiée, la version …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Nous maintenons **au maximum deux versions de flux en parallèle**. Lorsqu’une nouvelle version est publiée, la version …
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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Nous maintenons **au maximum deux versions de flux en parallèle**. Lorsqu’une nouvelle version est publiée, la version …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
Liste des conventions de subventions versées par la ville de Lorient dont le montant annuel est supérieur à …
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Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025
… Avec 3 484 aliments référencés, cette nouvelle version de la table Ciqual intègre le détail de tous les …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… ATTENTION A compter de janvier 2024, les données au format Excel et XML dans leur première version (2015 …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… 3 mai 2012 ont été publiées dans leur version mise à jour au plus tard le 4 mai …
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BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… Ces données sont ouvertes (Licence Ouverte / Open Licence version 2.0)
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BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 Sept 2023
… Ces données sont ouvertes (Licence Ouverte / Open Licence version 2.0)
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Les versions modifiées ou abrogées sont présentes dans le fonds documentaire au même titre que les versions en …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019
Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026
… Il respecte le schéma national des données, version 2022 (https://github.com/139bercy/format-commande-publique). Il comprend …
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (archives)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
/!\ La version à jour de ces données est disponible [ici](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/immeubles …
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Cadre de classement des archives du climat
Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024
… France en métropole et en outre-mer, ou versées aux Archives nationales ou départementales.** Météo-France conserve ses …
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Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
… 230 ko extent.pdf (bordereau de versement n°2061W) dont Josiane Dimey. - 1975 réf.n°24 Malo-les …
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Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine
Plateforme MapInMed Unité de Service PLATONUpdated 24 Sept 2026
… Dans cette version de l’indice, la distance euclidienne a été remplacée au profit d’une distance par …
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