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  1. data.gouv.fr

    Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique

    France compétencesUpdated 14 Nov 2026

    … Les certifications enregistrées au **RNCP** (classées par niveau de qualification et domaine d’activité) permettent de valider des …

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  2. data.gouv.fr

    EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  3. data.gouv.fr

    EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  4. data.gouv.fr

    EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  5. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  6. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  7. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  8. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  9. data.gouv.fr

    EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  10. data.gouv.fr

    EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  11. data.gouv.fr

    Brevets européens

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    … contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés …

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  12. data.gouv.fr

    Cheminements piétons de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Données expérimentales

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    ⚠️ Données non validées officiellement : ne pas utiliser ce jeu de données à des fins d’information voyageur. ⚠️ Ce …

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  13. data.gouv.fr

    Brevets français

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    … informations bibliographiques et les événements liés à la validité, la propriété des brevets, au format xml. Brevets français …

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  14. data.gouv.fr

    Cheminements piétons de la communauté d'agglomération de la Rochelle – Données expérimentales

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    ⚠️ Données non validées officiellement : ne pas utiliser ce jeu de données à des fins d’information voyageur. ⚠️ Ce …

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  15. data.gouv.fr

    Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA

    Christian QuestUpdated 14 Jan 2020

    … jour toutes les 4 semaines et sont donc valides pour 4 semaines. **ATTENTION: pour tout usage en navigation …

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  16. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … Le mandat peut être en cours de validité ou non (si la date de fin de mandat est …

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  17. data.gouv.fr

    INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces

    Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025

    … L'ensemble de ces données de référence, validées par des réseaux d'experts, sont mises à la disposition …

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  18. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … La date de référence choisie est la date de validité du titre de séjour. Les données concernant l …

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  19. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … La date de référence choisie est la date de validité du titre de séjour. Les données concernant l …

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  20. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Ces compétences peuvent être évaluées et validées. La [**table V\_FORMATION\_DIPLOME de la Base centrale des nomenclatures …

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“validated” datasets · Open Data Finder