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22 datasets for “validated”
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… Les certifications enregistrées au **RNCP** (classées par niveau de qualification et domaine d’activité) permettent de valider des …
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …
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Brevets européens
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
… contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés …
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Cheminements piétons de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Données expérimentales
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
⚠️ Données non validées officiellement : ne pas utiliser ce jeu de données à des fins d’information voyageur. ⚠️ Ce …
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Brevets français
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
… informations bibliographiques et les événements liés à la validité, la propriété des brevets, au format xml. Brevets français …
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Cheminements piétons de la communauté d'agglomération de la Rochelle – Données expérimentales
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
⚠️ Données non validées officiellement : ne pas utiliser ce jeu de données à des fins d’information voyageur. ⚠️ Ce …
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Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA
Christian QuestUpdated 14 Jan 2020
… jour toutes les 4 semaines et sont donc valides pour 4 semaines. **ATTENTION: pour tout usage en navigation …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
… Le mandat peut être en cours de validité ou non (si la date de fin de mandat est …
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INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025
… L'ensemble de ces données de référence, validées par des réseaux d'experts, sont mises à la disposition …
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- STANDARD SINP
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Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… La date de référence choisie est la date de validité du titre de séjour. Les données concernant l …
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Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… La date de référence choisie est la date de validité du titre de séjour. Les données concernant l …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Ces compétences peuvent être évaluées et validées. La [**table V\_FORMATION\_DIPLOME de la Base centrale des nomenclatures …
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