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  1. data.gouv.fr

    PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AEROPORT DE PARIS-ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    NUISANCE BRUIT

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  2. data.gouv.fr

    Questions orales sans débat

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    Ce jeu comporte toutes les questions orales sans débat posées au Gouvernement et les réponses de ce dernier …

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  3. data.gouv.fr

    Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … données :** type d’organisme ; n° Siret ; nom de l’organisme ; sigle de l’organisme ; boîte postale ; adresse postale …

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  4. data.gouv.fr

    Débat d'orientation budgétaire

    Les LilasUpdated 1 Jul 2022

    Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est …

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  5. data.gouv.fr

    PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    C’est un plan qui délimite des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à …

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  6. data.gouv.fr

    Représentants d'intéret

    Assemblée nationaleUpdated 25 Nov 2016

    … Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type d’organisation (entreprise, association, cabinet, organisme professionnel …

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  7. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Voies Olympiques et Paralympiques

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Réseau des voies et itinéraires Olympique et Paralympique.

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  8. data.gouv.fr

    bruit_AERIEN_ISO5dB_

    Daniel ROUFFARTUpdated 1 Oct 2020

    donnée permettant d'afficher le niveau sonore d'origine aérien calculé sur le territoire. Chaque bande sonore de …

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  9. data.gouv.fr

    Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015

    Liste des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire …

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  10. data.gouv.fr

    CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel

    Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019

    … depuis 1997 Article 16 depuis l'origine (1958) L'ensemble des décisions du Conseil constitutionnel est publié au …

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  11. data.gouv.fr

    Réunions

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des groupes politiques, des commissions et organes de contrôle …

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  12. data.gouv.fr

    Comptes et bilans déposés aux greffes

    Christian QuestUpdated 15 Oct 2019

    … Les données saisies quotidiennement sont disponibles dans leur format XML original. LICENCE: licence spécifique INPI, voir http://data …

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  13. data.gouv.fr

    Réseau électrique issu d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018

    … être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à [http://osm.org/copyright](http://osm.org/copyright)

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  14. data.gouv.fr

    Fichier historique des Députés et de leurs mandats

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … à leur appartenance aux organes parlementaires, aux assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l …

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  15. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … licence ODbL" conformément à [http://osm.org/copyright](http://osm.org/copyright) Les coordonnées géographiques sont en WGS84.

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  16. data.gouv.fr

    Avignon - Aménagements cyclables

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Ces données décrivent les aménagements cyclables sur Avignon. [Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m …

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  17. data.gouv.fr

    Avignon - Budget Participatif 2019

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … projets mis au vote](http://u.osmfr.org/m/373212/) [Visualisation de la carte dynamique : projets retenus](http …

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  18. data.gouv.fr

    Avignon - Budget Participatif 2018

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … projets mis au vote](http://u.osmfr.org/m/259317/) [Visualisation de la carte dynamique : projets retenus](http …

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  19. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    … batch / item (serial ≡ item Registry) * **Standards ouverts** — Schema.org, UNTP, W3C RDF/OWL, credentials vérifiables (VCDM 2.0 …

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  20. data.gouv.fr

    Députés actifs

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … numéros de téléphone, adresses postales et électroniques; - les organes parlementaires dont ces députés sont membres (Conférence des Présidents …

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“or” datasets · Open Data Finder