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108 datasets for “or”
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PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AEROPORT DE PARIS-ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
NUISANCE BRUIT
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Questions orales sans débat
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
Ce jeu comporte toutes les questions orales sans débat posées au Gouvernement et les réponses de ce dernier …
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Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… données :** type d’organisme ; n° Siret ; nom de l’organisme ; sigle de l’organisme ; boîte postale ; adresse postale …
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Débat d'orientation budgétaire
Les LilasUpdated 1 Jul 2022
Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est …
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PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
C’est un plan qui délimite des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à …
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- SHP
- SBX
- SBN
- PRJ
- +1
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Représentants d'intéret
Assemblée nationaleUpdated 25 Nov 2016
… Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type d’organisation (entreprise, association, cabinet, organisme professionnel …
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Paris 2024 - Voies Olympiques et Paralympiques
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Réseau des voies et itinéraires Olympique et Paralympique.
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bruit_AERIEN_ISO5dB_
Daniel ROUFFARTUpdated 1 Oct 2020
donnée permettant d'afficher le niveau sonore d'origine aérien calculé sur le territoire. Chaque bande sonore de …
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Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015
Liste des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire …
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CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019
… depuis 1997 Article 16 depuis l'origine (1958) L'ensemble des décisions du Conseil constitutionnel est publié au …
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- 7Z
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Réunions
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des groupes politiques, des commissions et organes de contrôle …
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Comptes et bilans déposés aux greffes
Christian QuestUpdated 15 Oct 2019
… Les données saisies quotidiennement sont disponibles dans leur format XML original. LICENCE: licence spécifique INPI, voir http://data …
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- XSD
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Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à [http://osm.org/copyright](http://osm.org/copyright)
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Fichier historique des Députés et de leurs mandats
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… à leur appartenance aux organes parlementaires, aux assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l …
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… licence ODbL" conformément à [http://osm.org/copyright](http://osm.org/copyright) Les coordonnées géographiques sont en WGS84.
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- data.gouv.fr
Avignon - Aménagements cyclables
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Ces données décrivent les aménagements cyclables sur Avignon. [Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m …
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- data.gouv.fr
Avignon - Budget Participatif 2019
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… projets mis au vote](http://u.osmfr.org/m/373212/) [Visualisation de la carte dynamique : projets retenus](http …
- XML
- GEOJSON
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Avignon - Budget Participatif 2018
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… projets mis au vote](http://u.osmfr.org/m/259317/) [Visualisation de la carte dynamique : projets retenus](http …
- XML
- GEOJSON
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Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité
VerisavUpdated 8 Aug 2026
… batch / item (serial ≡ item Registry) * **Standards ouverts** — Schema.org, UNTP, W3C RDF/OWL, credentials vérifiables (VCDM 2.0 …
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Députés actifs
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… numéros de téléphone, adresses postales et électroniques; - les organes parlementaires dont ces députés sont membres (Conférence des Présidents …
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