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14 datasets for “ods”
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Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à …
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière ( ) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
Le [budget ](https://www.normandie.fr/budget-et-evaluation-des-politiques-publiques)primitif est voté annuellement en [assemblée …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …
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budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …
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budget supplémentaire : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …
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comptes administratifs : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …
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décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte …
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Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… voir le jeu [ONISEP - IDÉO-MÉTIERS ONISEP (LICENCE ODBL)](http://opendata.onisep.fr/data/5fa5949243f97/2-ideo-metiers …
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Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019
… 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." ### **SIRENE BY ODS** ODS présente une …
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Idéo-Formations initiales en France
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… IDÉO-NOMENCLATURE ONISEP DOMAINES ET SOUS DOMAINES (LICENCE ODBL)](http://opendata.onisep.fr/data/5fa58d750a60c/2-ideo-nomenclature …
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