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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Réseau électrique issu d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018

    … licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à …

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  2. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …

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  3. data.gouv.fr

    Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière ( ) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 …

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  4. data.gouv.fr

    Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 28 Sept 2026

    Le [budget ](https://www.normandie.fr/budget-et-evaluation-des-politiques-publiques)primitif est voté annuellement en [assemblée …

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  5. data.gouv.fr

    Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …

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  6. data.gouv.fr

    budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …

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  7. data.gouv.fr

    budget supplémentaire : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …

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  8. data.gouv.fr

    comptes administratifs : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …

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  9. data.gouv.fr

    décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Les spécifications de ce format sont disponibles à cette adresse [DéMatérialisation des Actes Budgétaires](http://odm-budgetaire.org …

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  10. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021

    Région NormandieUpdated 14 Aug 2024

    Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif …

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  11. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte …

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  12. data.gouv.fr

    Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … voir le jeu [ONISEP - IDÉO-MÉTIERS ONISEP (LICENCE ODBL)](http://opendata.onisep.fr/data/5fa5949243f97/2-ideo-metiers …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient

    Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019

    … 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." ### **SIRENE BY ODS** ODS présente une …

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  14. data.gouv.fr

    Idéo-Formations initiales en France

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … IDÉO-NOMENCLATURE ONISEP DOMAINES ET SOUS DOMAINES (LICENCE ODBL)](http://opendata.onisep.fr/data/5fa58d750a60c/2-ideo-nomenclature …

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