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22 datasets for “norme”
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
Le [budget ](https://www.normandie.fr/budget-et-evaluation-des-politiques-publiques)primitif est voté annuellement en [assemblée …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). C'est une …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
… Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il rapproche les …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte …
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Inventaire des collections du musée d'art et d'histoire Saint-Brieuc - export partiel
Conseil Départemental22Updated 4 Mar 2025
… L'inventaire est établi selon les normes définies par l'Arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… Ces données sont structurées sous forme de fichiers XML en suivant la norme internationale d’échange de données …
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Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Aug 2025
… description des valeurs de métadonnées proposées par la norme ISO 19115 : http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/CodeLists …
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Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 4 May 2020
… Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle …
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Budget Principal CCMACS 2019
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022
Données budgétaires de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS), conforme à la norme « TotEM » (Totalisation …
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Budget Principal CCMACS 2022
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024
Données budgétaires de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS), conforme à la norme « TotEM » (Totalisation …
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Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Jun 2026
… Les départements de naissance et de décès * Les codes pays (norme ISO 3166) de naissance et de décès
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Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… basé sur la [norme européenne DATEX II](http://trafic-routier.data.cerema.fr/la-norme-europeenne-datex-ii …
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État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… basé sur la [norme européenne DATEX II](http://trafic-routier.data.cerema.fr/la-norme-europeenne-datex-ii …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… La préservation numérique à long terme au format normatif ISO 19005 (PDF/A-1b, PDF/A-2b) et …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… La préservation numérique à long terme au format normatif ISO 19005 (PDF/A-1b, PDF/A-2b) et …
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BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires
Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026
… Basé sur la méthode Th-Bt et sur les normes en vigueur (dont EN ISO 10077-1 pour …
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CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019
… texte intégral selon le tableau suivant : ** Contentieux des normes ** Décisions constitutionnelles ( DC) depuis l'origine (1958), Question prioritaire …
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… d’expertise, Normes et procédés, Produits, outils et matières, Techniques professionnelles) * 194 contextes de travail normés organisés en …
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Etablissements de santé par GHT
Frederic LaurentUpdated 12 Oct 2018
… Les Collines de Normandie - NOR-02 : Orne-Perche-Saosnois - NOR-03 : Cotentin - NOR-04 : Caux Maritime - NOR-05 …
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