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28 datasets for “nor”
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
Le [budget ](https://www.normandie.fr/budget-et-evaluation-des-politiques-publiques)primitif est voté annuellement en [assemblée …
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Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Nord
Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024
**Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale Nord.** Météo …
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Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Nord-Est
Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024
**Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale Nord-Est …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). C'est une …
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Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
- Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord (59) / DDE59-SCE - RTC MccMc …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
… Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il rapproche les …
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Etablissements de santé par GHT
Frederic LaurentUpdated 12 Oct 2018
… Vienne - NOR-01 : Les Collines de Normandie - NOR-02 : Orne-Perche-Saosnois - NOR-03 : Cotentin - NOR-04 : Caux …
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DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… de 2004 sur le Parc des Vosges du Nord et une de 2001 à 2003 sur le Parc …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte …
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Inventaire des collections du musée d'art et d'histoire Saint-Brieuc - export partiel
Conseil Départemental22Updated 4 Mar 2025
… L'inventaire est établi selon les normes définies par l'Arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… Ces données sont structurées sous forme de fichiers XML en suivant la norme internationale d’échange de données …
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Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Aug 2025
… description des valeurs de métadonnées proposées par la norme ISO 19115 : http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/CodeLists …
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Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 4 May 2020
… Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle …
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Budget Principal CCMACS 2019
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022
Données budgétaires de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS), conforme à la norme « TotEM » (Totalisation …
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Budget Principal CCMACS 2022
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024
Données budgétaires de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS), conforme à la norme « TotEM » (Totalisation …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… LGFX0290033A ; LGFX0474032A ; LGFX0516400D ; LGFX0704342D** **Un NOR technique sera attribué au fil de l'eau à d'autres textes …
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Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Jun 2026
… Les départements de naissance et de décès * Les codes pays (norme ISO 3166) de naissance et de décès
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Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… basé sur la [norme européenne DATEX II](http://trafic-routier.data.cerema.fr/la-norme-europeenne-datex-ii …
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État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… basé sur la [norme européenne DATEX II](http://trafic-routier.data.cerema.fr/la-norme-europeenne-datex-ii …
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