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  1. data.gouv.fr

    Fichier historique des Députés et de leurs mandats

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    Ce jeu comprend les données relatives à l’état civil des députés et anciens députés élus à partir …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des élus au Conseil Municipal - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    Liste des élus du conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * le nom et prénom …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * la date …

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  4. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … les tribunaux civils à compétence commerciale ou les mandataires judiciaires. Ce bulletin officiel national assure principalement la publicité …

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  5. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    … Nombre d'avenant(s) comptable(s), * Délais moyen mandatement (jours) calculé comme suit : délai compris entre la date …

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  6. data.gouv.fr

    Adhérents de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    … énergies Morbihan énergies (communes et intercommunalités) pour le mandat en cours. L'ensemble des communes du Morbihan sont …

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  7. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … Le mandat peut être en cours de validité ou non (si la date de fin de mandat est …

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  8. data.gouv.fr

    Députés actifs

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    Ce jeu rassemble, pour les députés dont le mandat est actif au moment de la consultation, - les données …

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  9. data.gouv.fr

    2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 17 Mar 2026

    … achat nationale) * Les concessions * Les données de notre mandataire la SemBreizh Ce jeu de données est utilisé par …

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  10. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021

    Région NormandieUpdated 14 Aug 2024

    … du budget primitif) des réalisations effectives en dépenses (mandats) et en recettes (titres). Il présente les résultats comptables …

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  11. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … Le LCSQA est mandaté par le Ministère en charge de l’Environnement pour réaliser le rapportage réglementaire de …

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“mandat” datasets · Open Data Finder