Skip to content
Open Data Finder

Search results for instructions

Filtersdata.gouv.fr · XML

33 datasets for “instructions”

  1. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …

    • PDF
    • XML
    • XSD
  2. data.gouv.fr

    Collèges Publics de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 11 Feb 2026

    Localisation des collèges publics dans le département de l'Hérault avec les coordonnées administratives associées. Effectifs SEGPA et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • XML
  3. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 14 Apr 2026

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem …

    • XML
    • PDF
  4. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2022 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022

    … Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un …

    • PDF
    • XML
  5. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 15 Apr 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/linstruction-vigueur En savoir …

    • XML
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget supplémentaire 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/linstruction-vigueur En savoir …

    • PDF
    • XML
  8. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2019 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget supplémentaire 2019 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2019 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2018 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2018 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget supplémentaire 2018 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2017 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2017 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget supplémentaire 2017 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  18. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2016 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2016 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget supplémentaire 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71 …

    • XML
    • PDF
“instructions” datasets · Open Data Finder