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  1. data.gouv.fr

    Catalogue Open data 53

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2023

    Catalogue des données publiées sur le portail Open data de la Mayenne. Le site officiel des données ouvertes …

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  2. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Nov 2026

    Marchés publics du Département de Loire-Atlantique conformément au format réglementaire de publication des données essentielles des marchés …

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  3. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données expose les données essentielles, conformément à l'[arrêté du 22 décembre 2022](https://www …

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  4. data.gouv.fr

    Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017

    Liste des marchés publics par montants. Les données inclues dans le jeu sont celles de 2005 à 2014 …

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  5. data.gouv.fr

    Immatriculations, modifications, radiations des sociétés

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 13 Dec 2018

    Cet échantillon de jeu de données de l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, propose les Inscriptions …

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  6. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …

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  7. data.gouv.fr

    2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 17 Mar 2026

    **Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022, les données essentielles à partir du 1er janvier 2024 sont …

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  8. data.gouv.fr

    Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Aug 2025

    L'IGN propose deux fichiers de référence : - un fichier qui présente la liste et la description des différentes …

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  9. data.gouv.fr

    Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière ( ) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 …

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  10. data.gouv.fr

    Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 28 Sept 2026

    Le [budget ](https://www.normandie.fr/budget-et-evaluation-des-politiques-publiques)primitif est voté annuellement en [assemblée …

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  11. data.gouv.fr

    Brevets européens

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP …

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  12. data.gouv.fr

    Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados …

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  13. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021

    Région NormandieUpdated 14 Aug 2024

    Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif …

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  14. data.gouv.fr

    Brevets français

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les …

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  15. data.gouv.fr

    Actualités des CROUS

    Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 2 Feb 2022

    … Vous retrouverez les dernières informations produites automatiquement par les mises à jour des sites internet institutionnels. les actualités …

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  16. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … l’INSEE (Institut National de la Statistique et des Études économiques) et l’IGN (Institut National de l …

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  17. data.gouv.fr

    Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Il recense les institutions à l'origine de projets de numérisation en France. Le catalogue est le volet …

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  18. data.gouv.fr

    Idéo-Etablissements et services médico-sociaux (ESMS)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … institut médico-éducatif (IME), institut d'éducation sensorielle, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD …

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  19. data.gouv.fr

    CCFr - Inventaires du Catalogue général des manuscrits

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … des manuscrits des bibliothèques publiques françaises (CGMBPF), plusieurs institutions ont rejoint le CGM et participent à son enrichissement …

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  20. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

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