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18 datasets for “etc”
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… constitués autour d’un donateur, d’un thème, etc. Les notices comprennent de nombreuses informations : historique, conditions d …
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Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… les productions multimédia associées (site internet, dévédérom, cédérom, etc.). Il recense les institutions à l'origine de projets …
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Réunions
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… groupes d’amitié et des groupes d’études, etc. Pour chaque réunion, les données indiquent l’organisateur de …
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… type de stationnement (PMR, livraison, durée limitée, taxi, etc.) * la date de mise en service * Coordonnée X,Y …
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Location appartement et recensement
Updated 8 Mar 2016
… entreprises, bureaux d'études et de conseil, chercheurs, etc.) l'opportunité d'un usage personnalisé des données du …
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Annuaire local des associations - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… numéro de téléphone, le contact mail, site web, etc.) * Le(s) activité(s) proposée(s) par l’association …
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Métadonnées offre VOD et SVOD
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 1 Jul 2025
… titre, langue, URL des fiches film etc.). N.B. : La licence ouverte ne s’applique pas aux contenus …
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Indice de qualité de l'air (Atmo)
AirparifUpdated 18 Sept 2018
… Ils intègrent les principaux polluants atmosphériques, traceurs des activités urbaines (transport, tertiaire etc.), domestiques et industrielles : • le dioxyde …
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Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)
DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 21 Jan 2022
… 000 acheteurs publics français (collectivités, ministères, hôpitaux publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics …
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Données essentielles marchés publics ATIH
Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025
… français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
… français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les …
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Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… d’un véhicule (voiture, 2 roues, camionnette, camion, etc.) à l’occasion de l’achat d’un véhicule …
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Occupation du sol 2013 Ariège
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature …
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Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
… français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les …
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… le vendre, le donner, le léguer, le détruire, etc,... Cette pleine propriété peut être partagée entre usufruit et …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… aussi les fichiers au format tabulaire (csv, xslx, etc...) comportant les lignes budgétaires. Les fichiers peuvent contenir des …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… entreprise ? », * « Comment calculer la gratification d'un stagiaire ? », etc. **Contenu** Entreprendre.Service-Public.gouv.fr contient des fiches …
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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… en ligne, \- textes de référence, \- sites web publics, etc. L'objectif est de permettre aux usagers de : * connaître …
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