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  1. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … constitués autour d’un donateur, d’un thème, etc. Les notices comprennent de nombreuses informations : historique, conditions d …

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  2. data.gouv.fr

    Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … les productions multimédia associées (site internet, dévédérom, cédérom, etc.). Il recense les institutions à l'origine de projets …

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  3. data.gouv.fr

    Réunions

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … groupes d’amitié et des groupes d’études, etc. Pour chaque réunion, les données indiquent l’organisateur de …

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  4. data.gouv.fr

    Stationnements particuliers - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … type de stationnement (PMR, livraison, durée limitée, taxi, etc.) * la date de mise en service * Coordonnée X,Y …

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  5. data.gouv.fr

    Location appartement et recensement

    Updated 8 Mar 2016

    … entreprises, bureaux d'études et de conseil, chercheurs, etc.) l'opportunité d'un usage personnalisé des données du …

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  6. data.gouv.fr

    Annuaire local des associations - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … numéro de téléphone, le contact mail, site web, etc.) * Le(s) activité(s) proposée(s) par l’association …

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  7. data.gouv.fr

    Métadonnées offre VOD et SVOD

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 1 Jul 2025

    … titre, langue, URL des fiches film etc.). N.B. : La licence ouverte ne s’applique pas aux contenus …

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  8. data.gouv.fr

    Indice de qualité de l'air (Atmo)

    AirparifUpdated 18 Sept 2018

    … Ils intègrent les principaux polluants atmosphériques, traceurs des activités urbaines (transport, tertiaire etc.), domestiques et industrielles : • le dioxyde …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 21 Jan 2022

    … 000 acheteurs publics français (collectivités, ministères, hôpitaux publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics ATIH

    Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025

    … français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les …

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  11. data.gouv.fr

    API DECP

    Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026

    … français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les …

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … d’un véhicule (voiture, 2 roues, camionnette, camion, etc.) à l’occasion de l’achat d’un véhicule …

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  13. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2013 Ariège

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature …

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  14. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026

    … français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … le vendre, le donner, le léguer, le détruire, etc,... Cette pleine propriété peut être partagée entre usufruit et …

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  16. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … aussi les fichiers au format tabulaire (csv, xslx, etc...) comportant les lignes budgétaires. Les fichiers peuvent contenir des …

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  17. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … entreprise ? », * « Comment calculer la gratification d'un stagiaire ? », etc. **Contenu** Entreprendre.Service-Public.gouv.fr contient des fiches …

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  18. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … en ligne, \- textes de référence, \- sites web publics, etc. L'objectif est de permettre aux usagers de : * connaître …

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