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58 datasets for “efs”
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Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales de la région Île-de-France en 2015
AirparifUpdated 17 Sept 2018
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …
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Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par département de la région Île-de-France en 2015
AirparifUpdated 17 Sept 2018
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …
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Incidents de circulation liés aux travaux effectués par le Département de la Drôme
La DrômeUpdated 7 Oct 2025
Le département de la Drôme met à disposition la localisation de ses chantiers pouvant avoir une incidence sur …
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Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Île-de-France en 2015
AirparifUpdated 17 Sept 2018
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …
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Evaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Ile-de-France en 2012
DELETED DELETEDUpdated 16 Jul 2018
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …
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Collèges Publics de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 11 Feb 2026
… de l'Hérault avec les coordonnées administratives associées. Effectifs SEGPA et totaux par collège, ainsi que section ULIS …
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Liste des actions métiers du NUMERIQUE sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… En effet, pour mettre en adéquation, production et consommation d’énergies, les données prédictives d’usage et de …
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026
… de l'effectif total des élus susceptibles de participer au vote * le décompte de l'effectif total des …
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Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015
… Le label "Tourisme et Handicap" apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022
… gaz à effet de serre - Adaptation au changement climatique - Sobriété énergétique et amélioration de l'efficacité énergétique - Qualité …
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Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… requêtage overpass Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des effectifs des collègiens et de la gestion administrative …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des effectifs des collègiens et de la gestion administrative …
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- KMZ
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des effectifs des collègiens et de la gestion administrative …
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …
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Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 15 Oct 2015
… Le label apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des personnes handicapées. Ce …
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Passeports intérieurs
Archives municipales de Saint-BrieucUpdated 12 Mar 2019
… Grâce à une indexation fine réalisée en ligne par des volontaires, la recherche peut s'effectuer par de …
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Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025
… Actuellement, 18 000 responsables publics, qu’ils soient élus ou agents publics, effectuent une déclaration auprès de la …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… Les délibérations adoptées postérieurement au 3 mai 2012 portent mention de leur date de publication effective. Les délibérations …
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BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du budget principal et …
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