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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Nombre de décès

    Ville de LanesterUpdated 29 Dec 2017

    Ce fichier recense les décès survenus sur le territoire de la commune de Lanester. Ces chiffres sont répartis …

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  2. data.gouv.fr

    Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Jun 2026

    … Ce jeu de données précise : * Le Nom et le prénom * Les dates de naissance et de décès * Le …

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  3. data.gouv.fr

    Agenda 2017

    Mairie de Bains-sur-OustUpdated 14 Sept 2018

    Agenda des manifestations Bainsoise de juillet à décembre

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  4. data.gouv.fr

    Actes d'état-civil - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 29 Mar 2019

    … Cette liste précise les actes : * de reconnaissance * de naissance * d'union civile (mariage, pacs) * de décès Des critères …

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  5. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    … déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de fichiers …

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  6. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données expose les données essentielles, conformément à l'[arrêté du 22 décembre 2022](https://www …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2018 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 décembre 2017. Plaquette de présentation de l …

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  8. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2017 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 16 décembre 2017. Plaquette de présentation de l …

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  9. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … l'Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et …

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  10. data.gouv.fr

    Projets de R&D labellisés par Images & Réseaux

    Images & RéseauxUpdated 25 Jul 2025

    … projets collaboratifs innovants labellisés et terminés au 31 décembre 2013 et sort son premier livre des retombées. Côté …

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  11. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …

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  12. data.gouv.fr

    Bornes Trilib'

    OpenStreetMapUpdated 18 Jan 2017

    … Une première collecte a eu lieu entre le 21 et le 30 décembre 2016. Le point indiqué représente …

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  13. data.gouv.fr

    Indice de qualité de l'air (Atmo)

    AirparifUpdated 18 Sept 2018

    … juillet 2004 modifié par l’arrêté du 21 décembre 2011. Ils sont déterminés à partir des niveaux de …

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  14. data.gouv.fr

    Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024

    … par [le décret n° 2023-1256 du 26 décembre 2023](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048668930 …

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  15. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …

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  16. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …

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  17. data.gouv.fr

    2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 17 Mar 2026

    **Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022, les données essentielles à partir du 1er janvier 2024 sont …

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  18. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics ATIH

    Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025

    … exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr …

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  19. data.gouv.fr

    API DECP

    Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026

    … exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr …

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  20. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Depuis décembre 2007, seuls les clichés ne sont pas reproduits. Les textes publiés au Journal officiel de la …

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