Search results for deces
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29 datasets for “deces”
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Nombre de décès
Ville de LanesterUpdated 29 Dec 2017
Ce fichier recense les décès survenus sur le territoire de la commune de Lanester. Ces chiffres sont répartis …
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Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Jun 2026
… Ce jeu de données précise : * Le Nom et le prénom * Les dates de naissance et de décès * Le …
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Agenda 2017
Mairie de Bains-sur-OustUpdated 14 Sept 2018
Agenda des manifestations Bainsoise de juillet à décembre
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Actes d'état-civil - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Mar 2019
… Cette liste précise les actes : * de reconnaissance * de naissance * d'union civile (mariage, pacs) * de décès Des critères …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de fichiers …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données expose les données essentielles, conformément à l'[arrêté du 22 décembre 2022](https://www …
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DONNEE - Budget primitif 2018 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
… Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 décembre 2017. Plaquette de présentation de l …
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DONNEE - Budget primitif 2017 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
… Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 16 décembre 2017. Plaquette de présentation de l …
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… l'Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et …
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Projets de R&D labellisés par Images & Réseaux
Images & RéseauxUpdated 25 Jul 2025
… projets collaboratifs innovants labellisés et terminés au 31 décembre 2013 et sort son premier livre des retombées. Côté …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …
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Bornes Trilib'
OpenStreetMapUpdated 18 Jan 2017
… Une première collecte a eu lieu entre le 21 et le 30 décembre 2016. Le point indiqué représente …
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Indice de qualité de l'air (Atmo)
AirparifUpdated 18 Sept 2018
… juillet 2004 modifié par l’arrêté du 21 décembre 2011. Ils sont déterminés à partir des niveaux de …
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Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024
… par [le décret n° 2023-1256 du 26 décembre 2023](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048668930 …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
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2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Mar 2026
**Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022, les données essentielles à partir du 1er janvier 2024 sont …
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Données essentielles marchés publics ATIH
Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025
… exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
… exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Depuis décembre 2007, seuls les clichés ne sont pas reproduits. Les textes publiés au Journal officiel de la …
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