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8 datasets for “conventional”

  1. data.gouv.fr

    Les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat

    David LibeauUpdated 20 Jun 2020

    Fichier XML regroupant les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat.

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  2. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non …

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  3. data.gouv.fr

    Subventions - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025

    Liste des conventions de subventions versées par la ville de Lorient dont le montant annuel est supérieur à …

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  4. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … l'indemnité légale, l'indemnité conventionnelle et l'indemnité contractuelle. Il convient de verser la plus avantageuse au …

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  5. data.gouv.fr

    Avignon - Végétalisation Participative

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … de la végétalisation des espaces publics, proposant une convention qui définit le rôle, la responsabilité et les obligations …

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … À partir de la date de signature de la convention de stage et du nombre d’heures de …

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  7. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … Ce flux de données temps réel (ou données UTD pour « Up-To-Date ») est nommé par convention « flux …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    … octobre 2014) ; • pour le bailleur d'un logement conventionné avec l'Anah : le droit à une [déduction fiscale …

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“conventional” datasets · Open Data Finder