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8 datasets for “conventional”
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Les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat
David LibeauUpdated 20 Jun 2020
Fichier XML regroupant les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat.
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
Liste des conventions de subventions versées par la ville de Lorient dont le montant annuel est supérieur à …
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- OCTET-STREAM
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- TURTLE
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… l'indemnité légale, l'indemnité conventionnelle et l'indemnité contractuelle. Il convient de verser la plus avantageuse au …
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Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… de la végétalisation des espaces publics, proposant une convention qui définit le rôle, la responsabilité et les obligations …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… À partir de la date de signature de la convention de stage et du nombre d’heures de …
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Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026
… Ce flux de données temps réel (ou données UTD pour « Up-To-Date ») est nommé par convention « flux …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… octobre 2014) ; • pour le bailleur d'un logement conventionné avec l'Anah : le droit à une [déduction fiscale …
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