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58 datasets for “cod”
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Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 13 Aug 2025
… http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/CodeLists.xml Les fichiers présentés ci-dessous sont librement réutilisables.
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Il est essentiellement constitué par : * les codes officiels ; * les lois, décrets-lois, ordonnances, décrets et une sélection d …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Nomenclature très large (plus de 10 000 enregistrements), elle propose une codification (« codes scolarités » ou « codes formation-diplôme …
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Idéo-Formations initiales en France
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ) - le code scolarité ou code …
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Découpage géographique des bureaux de vote - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 13 Oct 2025
… Ce jeu de données géographiques précise : * le nom officiel de la commune * le code INSEE de la commune …
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Localisation des défibrillateurs municipaux (DAE) - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… du quartier * Le libellé et le code de l'IRIS * Le code INSEE de la commune * Le lieu …
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Ce jeu de données géographiques précise : * le nom officiel de la commune * le code INSEE et nom de …
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Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Jun 2026
… codes Commune de naissance et de décès actualisés * Les départements de naissance et de décès * Les codes pays …
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Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024
… Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …
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Exposition des populations et territoires aux polluants atmosphériques NO2 et PM10 pour la région Île-de-France
AirparifUpdated 19 Sept 2018
… Le code -999 identifie ce type de valeurs. Si l'indicateur n'est pas disponible, le code -9999 …
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Equipements recevant du public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… voie * le code postal de l’équipement * la ville où est situé l’équipement * le code et le …
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Liste des écoles de musique et conservatoires sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 20 Jan 2024
… Pour chaque équipement culturel, il précise l’adresse, les coordonnées géographiques, le nom, le type et le code …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… réelle ou d'ordre. * **BGT_CODRD :** Sens du mouvement budgétaire : dépense ou recette. * **BGT_ARTSPE :** Indicateur de spécialisation …
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Localisation des centres de vote - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… Ce jeu de données géographiques précise : * Le nom officiel de la commune * Le code INSEE de la commune …
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Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée]
Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024
… A chaque session sont associés un code unique, un site de compétition, les dates et heures de début …
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Carte scolaire des établissements primaires - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 26 Jul 2021
… Ce jeu de données géographique précise : * le nom officiel de la commune * le code INSEE de la commune …
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Carte scolaire des établissements maternels - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019
… Ce jeu de données géographique précise : * le nom officiel de la commune * le code INSEE de la commune …
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Actes d'état-civil - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Mar 2019
… 311-23 du code civil](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070721&idArticle=LEGIARTI000006424892&dateTexte=&categorieLien …
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Paris 2024 - Calendrier des sessions [Version simplifiée ENG]
Ministère chargé des SportsUpdated 30 Jul 2024
… Chaque session possède un code unique et est associée à son site de compétition, ses dates et ses …
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Idéo-Structures d'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… et du secteur médicosocial... **Champs de ce jeu :** - Code UAI (unité administrative immatriculée), - n° SIRET, type d'établissement …
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