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  1. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …

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  2. data.gouv.fr

    Incidents de circulation liés aux travaux effectués par le Département de la Drôme

    La DrômeUpdated 7 Oct 2025

    … ses chantiers pouvant avoir une incidence sur la circulation routière (déviation et alternat de feux). Ces informations sont …

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  3. data.gouv.fr

    Base de données nationale de la réglementation de circulation

    DiaLogUpdated 10 Sept 2026

    … Il offre aux **gestionnaires de voirie** la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au …

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  4. data.gouv.fr

    État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … décrivent à travers plusieurs indicateurs l'état de circulation en temps réel du **réseau non concédé** : vitesses moyennes …

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  5. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    Il fournit un **langage sémantique commun**, machine-readable, pour décrire le cycle de vie d’un produit : identification …

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  6. data.gouv.fr

    HORAIRES SNCF

    SNCFUpdated 18 Jun 2025

    … Même si des informations concernant d’autres circulations peuvent être visibles, merci de vous référer aux jeux de …

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  7. data.gouv.fr

    Parc automobile des particuliers selon le carburant et la vignette crit'air des 16 communes au 1er janvier 2023

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 26 Mar 2024

    Ce jeu de données présente le parc automobile des véhicules des particuliers en circulation sur les 16 communes …

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  8. data.gouv.fr

    Evènements routiers de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    L'évènement routier temps réel est un objet ponctuel représentant une perturbation de la circulation. Il est caractérisé …

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  9. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …

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  10. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Seules certaines circulaires font l'objet d'une publication au Journal officiel ; pour l'essentiel, les circulaires ministérielles …

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  11. data.gouv.fr

    EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  12. data.gouv.fr

    EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  13. data.gouv.fr

    EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  14. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  15. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  16. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  17. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  18. data.gouv.fr

    EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  19. data.gouv.fr

    EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger …

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  20. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … sur l’activité des GUDA et sur la circulation des étrangers. En 2020, 95 584 demandes d’asile …

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