Search results for articles
Filtersdata.gouv.fr · XML
Portal
27 datasets for “articles”
- data.gouv.fr
Budget primitif
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Mar 2016
… par chapitres et articles) - dépenses et recettes d'investissement en euros (par chapitres et articles) ** En vertu des dispositions de l'article L 562-4 du code monétaire et financier, qu …
- XML
- JSON
- XSD
- SWAGGER
- data.gouv.fr
Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville
Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019
… en matière de données essentielles, à savoir l'article 107 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 …
- CSV
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
- data.gouv.fr
Indice de qualité de l'air (Atmo)
AirparifUpdated 18 Sept 2018
… Ces indices sont calculés conformément aux dispositions de l’article 3 de l’arrêté du 22 juillet 2004 …
- XML
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Les parties sensibles des fichiers ont été occultées d'une manière qui permet de respecter l'Article L311 …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… Les parties sensibles des fichiers ont été occultées d'une manière qui permet de respecter l'Article L311 …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Les parties sensibles des fichiers ont été occultées d'une manière qui permet de respecter l'Article L311 …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019
… depuis 1997 Article 16 depuis l'origine (1958) L'ensemble des décisions du Conseil constitutionnel est publié au …
- XML
- 7Z
- data.gouv.fr
Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine
Plateforme MapInMed Unité de Service PLATONUpdated 24 Sept 2026
… La méthodologie est décrite dans l’article: Methodology for building a geographical accessibility health index throughout metropolitan France …
- XML
- SHX
- SHP
- DBF
- SBX
- SBN
- +2
- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Derniers articles et brèves d'actualité publiés sur Service-Public.gouv.fr pour les particuliers au format XML …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Derniers articles et brèves d'actualité publiés sur [Entreprendre.service-public.fr/actualites](https://entreprendre.service-public.gouv …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Les dossiers législatifs portent sur les lois de l’article 39 de la Constitution. Lorsqu’il est décidé …
- DTD
- XML