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36 datasets for “application”
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Registre national des gels
Ouvrons !Updated 29 Apr 2022
… national, les mesures de gel des avoirs sont applicables sans délai par les personnes physiques et morales. Afin …
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Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… l’application de la taxe sur les logements vacants applicable à certaines communes (TLV) ; • logement loué ; • le droit …
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Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… recherches sur les sites et applications Onisep, - relier d’autres sites et applications dédiés à l’orientation à …
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Points de localisation (PLO) du graphe routier du département de la Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… Modèle de donnée de 1Spatial (application GPR) Donnée transmise à l'IGN.
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- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son décret d’application ainsi …
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Filaire du graphe routier du département de la Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… Modèle de donnée de 1Spatial (application GPR). Donnée transmise à l'IGN.
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- OCTET-STREAM
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- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
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- +8
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Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… à destination des applications de navigation par GPS mais aussi pour toutes autres applications métier qui bénéficieraient d …
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Journées européennes du patrimoine
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… faciliter la découvrabilité des événements et encourager leur réutilisation (applications mobiles, sites d’information culturelle, recherche). Site officiel :
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …
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Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA
Christian QuestUpdated 14 Jan 2020
… jj.xml est l’export XML pour des applications aéronautiques spécifiques au SIA - AIXM4.5_all_FR_OM …
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Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Les MDPH veillent à l'application des décisions prises par la CDAPH (Commission des droits et de l …
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- +1
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BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires
Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026
… l'estimation des déperditions thermiques d'un logement, applicables paroi par paroi. Cette étude porte plus particulièrement sur …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Chaque budget est contrôlé par la Préfecture afin de s'assurer du respect des règles applicables à l …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… Chaque budget est contrôlé par la Préfecture afin de s'assurer du respect des règles applicables à l …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Chaque décision modificative est contrôlée par la Préfecture afin de s'assurer du respect des règles applicables à …
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Ce dossier comporte : - L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
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