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107 datasets for “actes”
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Actualités
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Feb 2015
Les flux d'actualités d'Issy-les-Moulineaux, extraits du site de la ville www.issy.com, mais …
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Actes de Grand Besançon Métropole
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
… d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit …
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Actes de la Ville de Besançon
Ville de BesanconUpdated 6 Jul 2022
… d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit …
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Actualités des CROUS
Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 2 Feb 2022
Le flux d'actualités du réseau des CROUS. Vous retrouverez les dernières informations produites automatiquement par les mises …
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Recensement de la population – Activité des résidents 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
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Recensement de la population – Activité des résidents 2009
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
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Recensement de la population – Activité des résidents 2010
La RochelleUpdated 12 Oct 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
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Activités d'accueil des tournages et filmographies dans les monuments nationaux
Centre des monuments nationauxUpdated 4 Aug 2016
Activités d'accueil des tournages et filmographies récentes dans les monuments nationaux
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Activités nautiques et balades en mer en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 20 Dec 2015
Liste des clubs nautiques, des écoles de voile et de plongée, des compagnies de croisière et de promenades …
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Activités et loisirs pour la famille en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 12 May 2015
Liste des châteaux, momuments et musées accessibles aux familles en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire …
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Les Structures Croix-Rouge française.
DELETED DELETEDUpdated 20 Jan 2016
Les Structures Croix-Rouge française
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Liste des actions métiers du NUMERIQUE sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
Transition énergétique et numérique sont étroitement liés. En effet, pour mettre en adéquation, production et consommation d’énergies …
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Députés actifs
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
Ce jeu rassemble, pour les députés dont le mandat est actif au moment de la consultation, - les données …
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Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent …
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Liste des actions métiers MOBILITES DURABLES sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
**Electricité :** déploiement, dès 2014, d’un réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques. **Hydrogène vert :** création en …
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Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 15 Oct 2015
Liste des sites labellisés "Tourisme et Handicap" en Loire-Atlantique. Ce label identifie l'accessibilité des lieux de …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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Liste des actions métiers ENERGIES sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
Liste des actions de Morbihan énergies autour des métiers des énergies. La gestion des énergies est une préoccupation …
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Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
Morbihan Énergies investit sur les réseaux de distribution électrique, en éclairage public, en vidéo protection et en équipements …
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Actes d'état-civil - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Mar 2019
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Actes d'état-civil - Ville de Lorient …
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