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  1. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)

    Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025

    Données essentielles de la commande publique recueillies par la DGFiP dans le cadre de leur PES Marché, avant …

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  2. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Il convient de verser la plus avantageuse au salarié. L'indemnité est au moins égale à 2,65 …

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  3. data.gouv.fr

    Subventions - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025

    … Montant total de la subvention attribuée en € TTC, avant répartition entre les bénéficiaires. * Nature de la subvention attribuée …

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  4. data.gouv.fr

    Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    … 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983). 2 197 références ou entrées ont été répertoriées …

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  5. data.gouv.fr

    Fuel prices in France

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2016

    The data available is collected through the information system “Fuel prices”. It reflects the open points of sale …

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  6. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    … données suivantes : * Données géographiques du titulaire, * Libellé CPV, * Avance, * Montant modifié (HT), * Nombre d'avenant(s) comptable(s …

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  7. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … postériori, aux actes publiés au JORF avant 1987 est disponible sur ** **Certains textes JORF avant 1987 ont un

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  8. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … qui ont retrouvé en 2021 le niveau d'avant crise. Les visas de court séjour Schengen sont des …

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  9. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … actes publiés au JORF avant 1987 est disponible sur ** **Certains textes JORF avant 1987 ont un NOR technique …

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  10. data.gouv.fr

    Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023

    … Les données présentées dans le site s’appuient sur les technologies avancées et les standards internationaux existants – comme …

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  11. data.gouv.fr

    Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 28 Sept 2026

    … La nomenclature financière appliquée aux régions est la M57 (avant 2021 : M71). Les fichiers peuvent contenir des données …

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  12. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … et réalisée à la source par celle-ci avant diffusion. **Pour accéder au répertoire des données sous le …

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  13. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …

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  16. data.gouv.fr

    Recensement de population - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021

    … Consulter le recensement de 1936 Avant la révolution française, la population était évaluée par feux (c'est à …

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …

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  18. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …

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  20. data.gouv.fr

    EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … présentait à la frontière, alors qu’il n’avait pas été l’objet d’une décision d’éloignement …

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“AVA” datasets · Open Data Finder