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34 datasets for “AVA”
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Données essentielles de la commande publiques publiées via le PES marché (avant 2024)
Colin MaudryUpdated 5 Dec 2025
Données essentielles de la commande publique recueillies par la DGFiP dans le cadre de leur PES Marché, avant …
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Il convient de verser la plus avantageuse au salarié. L'indemnité est au moins égale à 2,65 …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
… Montant total de la subvention attribuée en € TTC, avant répartition entre les bénéficiaires. * Nature de la subvention attribuée …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983). 2 197 références ou entrées ont été répertoriées …
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Fuel prices in France
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2016
The data available is collected through the information system “Fuel prices”. It reflects the open points of sale …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
… données suivantes : * Données géographiques du titulaire, * Libellé CPV, * Avance, * Montant modifié (HT), * Nombre d'avenant(s) comptable(s …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… postériori, aux actes publiés au JORF avant 1987 est disponible sur ** **Certains textes JORF avant 1987 ont un
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… qui ont retrouvé en 2021 le niveau d'avant crise. Les visas de court séjour Schengen sont des …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… actes publiés au JORF avant 1987 est disponible sur ** **Certains textes JORF avant 1987 ont un NOR technique …
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Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023
… Les données présentées dans le site s’appuient sur les technologies avancées et les standards internationaux existants – comme …
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- RDF/N3
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… La nomenclature financière appliquée aux régions est la M57 (avant 2021 : M71). Les fichiers peuvent contenir des données …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… et réalisée à la source par celle-ci avant diffusion. **Pour accéder au répertoire des données sous le …
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …
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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …
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Recensement de population - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021
… Consulter le recensement de 1936 Avant la révolution française, la population était évaluée par feux (c'est à …
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Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …
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ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal …
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Une mise à jour sera disponible avant la fin de l'année 2024.** Outre les sources, sont à …
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EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… présentait à la frontière, alors qu’il n’avait pas été l’objet d’une décision d’éloignement …
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