Search results for 2008
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10 datasets for “2008”
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Recensement de la population – Diplômes – Formation 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
… Millésime 2008.
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Recensement de la population – Logements en 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
… Millésime 2008.
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Recensement de la population – Activité des résidents 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
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Recensement de la population – Couples – famille – ménages 2008
La RochelleUpdated 1 Feb 2022
La base infracommunale « Couples - Familles - Ménages » fournit des données sur les caractéristiques des ménages, des personnes qui les …
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DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… oct 2007 et l’autre de mars/mai 2008) sur l'ensemble du territoire d'étude (Région Alsace …
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… établissements de l'Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213 …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213 …
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BOAMP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… et 2007 et pour toutes les annonces de 2008 à fin février 2015 ; * V010 pour les annonces MAPA …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Depuis l’entrée en vigueur de la réforme constitutionnelle de 2008, les dossiers législatifs de propositions de loi …
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