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Search results for reglement

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63 datasets for “reglement”

  1. data.gouv.fr

    Concentrations moyennes journalières de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures automatiques en région Île-de-France

    AirparifUpdated 22 Mar 2019

    Concentrations moyennes journalières issues du réseau fixe des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Île …

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  2. data.gouv.fr

    Concentrations horaires de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures automatiques en région Île-de-France

    AirparifUpdated 18 Sept 2018

    Concentrations moyennes horaires issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur …

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  3. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    … marchés dont la valeur est inférieure au seuil réglementaire de 40 000 € HT. Les données alimentent l'[observatoire …

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  4. data.gouv.fr

    Les délibérations de la CNIL

    CNILUpdated 26 Jul 2017

    … son décret d’application ainsi que par le règlement intérieur de la Commission. Les délibérations adoptées entre le …

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  5. data.gouv.fr

    Subventions - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025

    … du règlement UE * Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire Au-delà des critères réglementaires, le …

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  6. data.gouv.fr

    Inventaire des collections du musée d'art et d'histoire Saint-Brieuc - export partiel

    Conseil Départemental22Updated 4 Mar 2025

    … l’ensemble des rubriques classiques de l’Inventaire réglementaire définies par le Service des musée de France / Direction …

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  7. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019

    Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026

    Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés …

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  8. data.gouv.fr

    Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens

    AirparifUpdated 3 Jul 2018

    … http://www.airparif.fr/reglementation/indice-qualite-air-europeen. Les indices donnés sont des indices de fond, à …

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  9. data.gouv.fr

    SARDE

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … sur la majeure partie des textes législatifs et réglementaires en vigueur. Sont référencés les textes publiés dans l …

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  10. data.gouv.fr

    Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale

    SénatUpdated 24 Jan 2020

    … pour représenter des textes de nature législative et réglementaire. Une présentation exhaustive de ce standard peut être trouvée …

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  11. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville

    Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019

    … la ville de Sartrouville de respecter les obligations réglementaires en matière de données essentielles, à savoir l'article …

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …

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  13. data.gouv.fr

    BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires

    Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026

    … servir de référentiel réutilisable dans tout calcul thermique réglementaire ou pédagogique, notamment pour les étudiants en énergétique du …

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  14. data.gouv.fr

    2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 17 Mar 2026

    … Au-delà de la règlementation, la Région Bretagne, dans son schéma des achats économiquement responsables, s’est engagée …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …

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  16. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …

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  18. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …

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  19. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    … le Pays propose l’élaboration d'un PCAET "règlementaire" à l'échelle du territoire. Le PCAET est un …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …

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“reglement” datasets · Open Data Finder