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63 datasets for “reglement”
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Concentrations moyennes journalières de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures automatiques en région Île-de-France
AirparifUpdated 22 Mar 2019
Concentrations moyennes journalières issues du réseau fixe des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Île …
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Concentrations horaires de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures automatiques en région Île-de-France
AirparifUpdated 18 Sept 2018
Concentrations moyennes horaires issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… marchés dont la valeur est inférieure au seuil réglementaire de 40 000 € HT. Les données alimentent l'[observatoire …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… son décret d’application ainsi que par le règlement intérieur de la Commission. Les délibérations adoptées entre le …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
… du règlement UE * Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire Au-delà des critères réglementaires, le …
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Inventaire des collections du musée d'art et d'histoire Saint-Brieuc - export partiel
Conseil Départemental22Updated 4 Mar 2025
… l’ensemble des rubriques classiques de l’Inventaire réglementaire définies par le Service des musée de France / Direction …
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Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019
Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026
Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés …
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Indices Qualité de l'air (Citeair) journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arrondissements parisiens
AirparifUpdated 3 Jul 2018
… http://www.airparif.fr/reglementation/indice-qualite-air-europeen. Les indices donnés sont des indices de fond, à …
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SARDE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… sur la majeure partie des textes législatifs et réglementaires en vigueur. Sont référencés les textes publiés dans l …
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
… pour représenter des textes de nature législative et réglementaire. Une présentation exhaustive de ce standard peut être trouvée …
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Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville
Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019
… la ville de Sartrouville de respecter les obligations réglementaires en matière de données essentielles, à savoir l'article …
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Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …
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BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires
Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026
… servir de référentiel réutilisable dans tout calcul thermique réglementaire ou pédagogique, notamment pour les étudiants en énergétique du …
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2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Mar 2026
… Au-delà de la règlementation, la Région Bretagne, dans son schéma des achats économiquement responsables, s’est engagée …
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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …
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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022
… le Pays propose l’élaboration d'un PCAET "règlementaire" à l'échelle du territoire. Le PCAET est un …
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Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation. Les simulateurs développés …
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