Search results for gestion
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43 datasets for “gestion”
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Une première estimation des …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Une première estimation des …
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Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement …
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Le stock de titres …
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement …
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Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. L'estimation s'avère …
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Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement …
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Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… faire confiance aux habitants en leur déléguant la gestion de végétaux plantés dans l’espace public, moyennant des …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… Enfin, il donne des informations complémentaires concernant le cadre budgétaire, des sujets comptables, de la gestion. Chaque compte …
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Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… du-reseau-routier-national/) - [Gestionnaires](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/gestionnaires-du-reseau-routier-national/) - [Largeur …
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Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… Il offre aux **gestionnaires de voirie** la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au …
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État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… du-reseau-routier-national/) - [Gestionnaires](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/gestionnaires-du-reseau-routier-national/) - [Largeur …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… compétente française en matière d’évaluation et de gestion du risque pour le médicament vétérinaire en France. Le …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Vous voulez en savoir plus sur la gestion des goélands sur le territoire de la Ville de Lorient …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …
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