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43 datasets for “gestion”

  1. data.gouv.fr

    EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Une première estimation des …

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  2. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Une première estimation des …

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  3. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement …

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  4. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Le stock de titres …

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  5. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement …

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  6. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. L'estimation s'avère …

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  7. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement …

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  8. data.gouv.fr

    Avignon - Végétalisation Participative

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … faire confiance aux habitants en leur déléguant la gestion de végétaux plantés dans l’espace public, moyennant des …

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  9. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … Enfin, il donne des informations complémentaires concernant le cadre budgétaire, des sujets comptables, de la gestion. Chaque compte …

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  10. data.gouv.fr

    Événements routiers sur le réseau routier national non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … du-reseau-routier-national/) - [Gestionnaires](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/gestionnaires-du-reseau-routier-national/) - [Largeur …

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  11. data.gouv.fr

    Base de données nationale de la réglementation de circulation

    DiaLogUpdated 10 Sept 2026

    … Il offre aux **gestionnaires de voirie** la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au …

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  12. data.gouv.fr

    État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … du-reseau-routier-national/) - [Gestionnaires](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/gestionnaires-du-reseau-routier-national/) - [Largeur …

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  13. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … compétente française en matière d’évaluation et de gestion du risque pour le médicament vétérinaire en France. Le …

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  14. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  15. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  16. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  17. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  18. data.gouv.fr

    Nids de goélands recensés – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … Vous voulez en savoir plus sur la gestion des goélands sur le territoire de la Ville de Lorient …

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  19. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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  20. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Pour simplifier la gestion des mises à jour des DTD de ces bases et faciliter la prise en …

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