Search results for transfert
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8 datasets for “transfert”
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Données pour le calcul des abandons par l'OCAD
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
… Onglet « Transferts fourrière refuge »** Cette extraction recense les **transferts depuis des fourrières / refuges vers les refuges et les …
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statistiques relatives aux procédures Dublin par régions en 2017 et 2018
La CImadeUpdated 28 Jul 2020
données relatives aux saisines, accords et transferts en application du règlement Dublin par régions en 2017 et 2018 …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert de compétences se traduit par une facturation unique pour l …
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Laveries automatiques en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI
Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026
… non précisée ; la préparation des fichiers n’emporte aucun transfert des droits de la source.
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Distributeurs automatiques de billets en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI
Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026
… non précisée ; la préparation des fichiers n’emporte aucun transfert des droits de la source.
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Véhicule et pièces détachées
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… cinématique de type 4x2 / 4x4 par enclenchement du pont avant via une boite de transfert actionnée par le …
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Tests autostop 2017
DELETED DELETEDUpdated 13 Jan 2020
… C’est un mécanisme de ‘transfert de responsabilité’ que nous considérons comme universel mais qui pourrait s’atténuer …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… et n'ayant pas fait l'objet de transfert de compétence à l'EPCI ; - les établissements isolés (ou …
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