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Search results for seuil

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16 datasets for “seuil”

  1. data.gouv.fr

    Limitations de production au titre de la sûreté système d'EDF SA Corse Outremer

    Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023

    … Au delà de ce seuil, des déconnexions ou limitations sont possibles afin de préserver la stabilité du système …

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  2. data.gouv.fr

    Données d'entrée du service de détection des dépassements de seuils réglementaires en pesticides dans les cours d’eau

    Système d'Information sur l'EauUpdated 13 Oct 2026

    ----------------------------- Description du service ----------------------------- Le service de détection des dépassements de seuils réglementaires en pesticides dans les cours d …

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  3. data.gouv.fr

    Dépassements de seuils règlementaires en pesticides dans les cours d'eau (diagnostics territoriaux stratégie Ecophyto 2030)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … https://api-depassement-seuils.eaufrance.fr/swagger/. • Lien vers données d'entrée du service de détection des dépassements …

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  4. data.gouv.fr

    Haies de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Le seuil d’interruption pour la saisie est de 20 m. Se référer à la définition de la …

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics-Commune de Saint-Maurice

    COMMUNE DE SAINT-MAURICEUpdated 5 May 2026

    … données essentielles des marchés publics au-delà du seuil de 25.000 € HT, au plus tard deux mois …

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  6. data.gouv.fr

    Indicateur réglementaire continuité d’alimentation

    EnedisUpdated 29 Dec 2025

    … nombre de clients HTA et BT du département qui sont en écart par rapport aux seuils réglementaires / nombre …

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  7. data.gouv.fr

    Bâtiments de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :** • Tous les bâtiments de plus de 50 m² …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs territoriaux de précarité par commune, EPCI, département et région

    Ithéa ConseilUpdated 6 Mar 2026

    … publiés sont :** * **revenu médian ;** * **taux de pauvreté au seuil de 60 % ;** * **part des allocataires du RSA parmi les …

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  9. data.gouv.fr

    Projets d'énergies fossiles garantis par la Coface entre 2001 et 2014

    DELETED DELETEDUpdated 29 Jun 2015

    … projets supérieurs à 10 millions d’euros (le seuil était de 20 millions jusqu’en 2004) et/ou …

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  10. data.gouv.fr

    Donné économique sur l'e-commerce et son évolution en France 2026

    sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Feb 2026

    … La FEVAD anticipe d’ores et déjà le franchissement du seuil symbolique des 200 milliards d’euros dès …

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  11. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - Départements

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    … Les données sont secrétisées en deçà d’un seuil de 3 unités pour la catégorie concernée. Les données …

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  12. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - EPCI

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    … Les données sont secrétisées en deçà d’un seuil de 3 unités pour la catégorie concernée. Les données …

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  13. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux domestiques

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024

    … d'épuration collectives au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation. Avant toute synthèse par découpage …

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  14. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … pour les industries au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation ou par une formule prenant …

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  15. data.gouv.fr

    Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … L'édition d'avril 2027 complétera le semestre. Seuils. Une commune figure dans le jeu quand elle compte …

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  16. data.gouv.fr

    Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026

    … Le seuil de secrétisation est de 11 logements. Les communes comptant moins de 11 logements du parc privé …

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“seuil” datasets · Open Data Finder