Search results for seuil
FiltersXLSX
16 datasets for “seuil”
- data.gouv.fr
Limitations de production au titre de la sûreté système d'EDF SA Corse Outremer
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… Au delà de ce seuil, des déconnexions ou limitations sont possibles afin de préserver la stabilité du système …
- PAGE WEB
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Données d'entrée du service de détection des dépassements de seuils réglementaires en pesticides dans les cours d’eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 13 Oct 2026
----------------------------- Description du service ----------------------------- Le service de détection des dépassements de seuils réglementaires en pesticides dans les cours d …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Dépassements de seuils règlementaires en pesticides dans les cours d'eau (diagnostics territoriaux stratégie Ecophyto 2030)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… https://api-depassement-seuils.eaufrance.fr/swagger/. • Lien vers données d'entrée du service de détection des dépassements …
- XLSX
- GZ
- data.gouv.fr
Haies de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Le seuil d’interruption pour la saisie est de 20 m. Se référer à la définition de la …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Données essentielles des marchés publics-Commune de Saint-Maurice
COMMUNE DE SAINT-MAURICEUpdated 5 May 2026
… données essentielles des marchés publics au-delà du seuil de 25.000 € HT, au plus tard deux mois …
- XLSX
- data.gouv.fr
Indicateur réglementaire continuité d’alimentation
EnedisUpdated 29 Dec 2025
… nombre de clients HTA et BT du département qui sont en écart par rapport aux seuils réglementaires / nombre …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :** • Tous les bâtiments de plus de 50 m² …
- XLSX
- GPKG
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs territoriaux de précarité par commune, EPCI, département et région
Ithéa ConseilUpdated 6 Mar 2026
… publiés sont :** * **revenu médian ;** * **taux de pauvreté au seuil de 60 % ;** * **part des allocataires du RSA parmi les …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Projets d'énergies fossiles garantis par la Coface entre 2001 et 2014
DELETED DELETEDUpdated 29 Jun 2015
… projets supérieurs à 10 millions d’euros (le seuil était de 20 millions jusqu’en 2004) et/ou …
- XLSX
- data.gouv.fr
Donné économique sur l'e-commerce et son évolution en France 2026
sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Feb 2026
… La FEVAD anticipe d’ores et déjà le franchissement du seuil symbolique des 200 milliards d’euros dès …
- XLSX
- data.gouv.fr
Certificats d'Economie d'Energie - Départements
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
… Les données sont secrétisées en deçà d’un seuil de 3 unités pour la catégorie concernée. Les données …
- HTML
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Certificats d'Economie d'Energie - EPCI
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
… Les données sont secrétisées en deçà d’un seuil de 3 unités pour la catégorie concernée. Les données …
- HTML
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Pollution : suivi des flux domestiques
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
… d'épuration collectives au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation. Avant toute synthèse par découpage …
- URL
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… pour les industries au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation ou par une formule prenant …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… L'édition d'avril 2027 complétera le semestre. Seuils. Une commune figure dans le jeu quand elle compte …
- CSV
- XLSX
- ZIP
- data.gouv.fr
Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026
… Le seuil de secrétisation est de 11 logements. Les communes comptant moins de 11 logements du parc privé …
- XLSX
- CSV