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29 datasets for “responsabilite”
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Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs
Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016
… référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs se veut un outil d’aide …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …
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L’antisémitisme dans l’opinion publique française (2014)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 18 Jul 2016
… du rôle de l’extrême droite dans la responsabilité des violences antisémites et, en revanche, une augmentation de …
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Récolement post-électoral des archives de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Apr 2026
… Dans le cas des communes, cette responsabilité incombe au maire, sous le contrôle du conseil municipal. Lors de …
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Barometre Inria 2014 - Les Français et le numerique
InriaUpdated 27 Jan 2016
… Les résultats montrent une accélération dans l'appropriation des usages, mais aussi une prise de conscience des responsabilités …
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Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026
La loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités …
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ROUTE A GRANDE CIRCULATION 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
… droit par l’internet, est placé sous la responsabilité éditoriale du Secrétariat général du gouvernement (SGG). On y …
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Tableau des nominations équilibrées
VILLE DE FREJUSUpdated 29 Apr 2026
… visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique, imposent aux employeurs publics de …
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[Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes
EnedisUpdated 20 Feb 2026
… Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi …
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[Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes (NAF)
EnedisUpdated 5 Jun 2026
… Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi …
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[Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes (NAF) – archives
EnedisUpdated 14 Jan 2026
… Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi …
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Station de mesure de la qualité des eaux : qualité des eaux superficielles continentales
Troyes Champagne MétropoleUpdated 14 Aug 2024
… Offices de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des réseaux de …
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Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 24 Jul 2026
… Cette surveillance est réalisée sous la responsabilité du maître d’ouvrage. L’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectifs …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… Cette protection implique une responsabilité partagée entre les propriétaires et la collectivité nationale au regard de sa conservation …
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Les valeurs de la jeunesse dans le monde (2010)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 19 Jul 2016
… pas connu le monde d’avant, accéderont aux responsabilités. La globalisation sera alors gouvernée par des responsables dotés …
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Les arbres gérés par Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 22 Jun 2026
… avoir été inventoriés sans pour autant relever des responsabilités de gestion de Plaine Commune. \* L’application de gestion …
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Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 12 Aug 2024
… Ces informations sont administrées par les Agences de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des …
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Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de prélèvement sont placés sous la responsabilité juridique et administrative …
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Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Les informations descriptives sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de …
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… une certaine prudence et reste de l'entière responsabilité de l'utilisateur. Avant toute synthèse par découpage administratif …
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