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Search results for rattachement

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84 datasets for “rattachement”

  1. data.gouv.fr

    Rattachement des candidats aux élections législatives

    Pierre JanuelUpdated 17 Apr 2026

    … élections législatives, leurs voix et leur parti de rattachement. Ces données ont été obtenues suite à un avis …

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  2. data.gouv.fr

    Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

    DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023

    … Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel incluant …

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  3. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Code INSEE de la commune rattachée à la parcelle (à partir du millésime 2021) LBL_COMMUNE : Libellé de …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des professionnels de santé par région

    Service à compétence Nationale des SI mutualisés des ARS - Direction du Numérique des Ministères sociauxUpdated 29 Sept 2021

    … S'il n'y a pas de structure rattachée, aucun rattachement géographique n'est possible. Les données non …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des bénévoles actifs de la Croix-Rouge française

    Croix-Rouge françaiseUpdated 6 Sept 2016

    … date d’ancienneté de leur bénévolat, structure de rattachement (ID et libellé), action (ID et libellé) et statut …

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  6. data.gouv.fr

    Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio

    Agence BioUpdated 24 Sept 2026

    … Chaque parcelle est rattachée à une commune en fonction de son emprise spatiale, ce qui permet un découpage …

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  7. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO

    Agence BioUpdated 13 Nov 2026

    … avec les principales informations publiques qui leur sont rattachées (identification de l’établissement (SIRET), numéro bio, dénomination, code …

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  8. data.gouv.fr

    Trouver une ville à partir des 6 premiers chiffres d'un numéro de téléphone

    TalkrUpdated 14 May 2025

    … voici un fichier avec la liste des numéros rattachés à leur ville respective. Ne prend pas en compte …

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  9. data.gouv.fr

    Annuaire statistique de la défense - édition 2017

    Ministère des ArméesUpdated 19 Oct 2017

    … la défense, service statistique du ministère des Armées, rattaché à la direction des affaires financières / sous-direction des …

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  10. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne) **numero** : Numéro de …

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  11. data.gouv.fr

    Subventions publiques des associations - consolidation des fichiers du Minefi entre 2011 et 2015

    DELETED DELETEDUpdated 23 Jun 2017

    … Il contient : - l'année de la subvention, - le Ministère attributaire de la subvention, - Le programme de rattachement de …

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  12. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2021-2024

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …

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  13. data.gouv.fr

    Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)

    TempogeoUpdated 13 Nov 2026

    … un code postal reprend les IRIS entiers qui lui sont rattachés, et les IRIS partagés entre plusieurs codes …

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  14. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 May 2018

    … sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …

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  15. data.gouv.fr

    Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G

    NordEstimationUpdated 13 Nov 2026

    … 374 DPE rattachés à 9 anciens codes de commune comptent dans les totaux des départements, pas dans le …

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  16. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …

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  17. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …

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  18. data.gouv.fr

    Station de mesure de la qualité des eaux : qualité des eaux superficielles continentales

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 14 Aug 2024

    … de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée. Ce référentiel intègre les points de mesure AEP (Alimentation …

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  19. data.gouv.fr

    Structures labellisées France services (FS) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … et mobiles) labellisées France services et des antennes rattachées, accompagnées de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse …

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  20. data.gouv.fr

    Laveries automatiques en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI

    Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026

    … Il contient des coordonnées, adresses, rattachements administratifs, catégories, contacts et informations déclarées lorsqu’elles sont renseignées. Source : Google …

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