Search results for rattachement
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84 datasets for “rattachement”
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Rattachement des candidats aux élections législatives
Pierre JanuelUpdated 17 Apr 2026
… élections législatives, leurs voix et leur parti de rattachement. Ces données ont été obtenues suite à un avis …
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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)
DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023
… Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel incluant …
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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Code INSEE de la commune rattachée à la parcelle (à partir du millésime 2021) LBL_COMMUNE : Libellé de …
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Liste des professionnels de santé par région
Service à compétence Nationale des SI mutualisés des ARS - Direction du Numérique des Ministères sociauxUpdated 29 Sept 2021
… S'il n'y a pas de structure rattachée, aucun rattachement géographique n'est possible. Les données non …
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Liste des bénévoles actifs de la Croix-Rouge française
Croix-Rouge françaiseUpdated 6 Sept 2016
… date d’ancienneté de leur bénévolat, structure de rattachement (ID et libellé), action (ID et libellé) et statut …
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Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio
Agence BioUpdated 24 Sept 2026
… Chaque parcelle est rattachée à une commune en fonction de son emprise spatiale, ce qui permet un découpage …
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Professionnels engagés en BIO
Agence BioUpdated 13 Nov 2026
… avec les principales informations publiques qui leur sont rattachées (identification de l’établissement (SIRET), numéro bio, dénomination, code …
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Trouver une ville à partir des 6 premiers chiffres d'un numéro de téléphone
TalkrUpdated 14 May 2025
… voici un fichier avec la liste des numéros rattachés à leur ville respective. Ne prend pas en compte …
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Annuaire statistique de la défense - édition 2017
Ministère des ArméesUpdated 19 Oct 2017
… la défense, service statistique du ministère des Armées, rattaché à la direction des affaires financières / sous-direction des …
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Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne) **numero** : Numéro de …
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Subventions publiques des associations - consolidation des fichiers du Minefi entre 2011 et 2015
DELETED DELETEDUpdated 23 Jun 2017
… Il contient : - l'année de la subvention, - le Ministère attributaire de la subvention, - Le programme de rattachement de …
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Résultats des élections professionnelles - période 2021-2024
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …
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Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)
TempogeoUpdated 13 Nov 2026
… un code postal reprend les IRIS entiers qui lui sont rattachés, et les IRIS partagés entre plusieurs codes …
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Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 May 2018
… sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… 374 DPE rattachés à 9 anciens codes de commune comptent dans les totaux des départements, pas dans le …
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Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …
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Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu. Vous trouverez à votre …
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Station de mesure de la qualité des eaux : qualité des eaux superficielles continentales
Troyes Champagne MétropoleUpdated 14 Aug 2024
… de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée. Ce référentiel intègre les points de mesure AEP (Alimentation …
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Structures labellisées France services (FS) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… et mobiles) labellisées France services et des antennes rattachées, accompagnées de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse …
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Laveries automatiques en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI
Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026
… Il contient des coordonnées, adresses, rattachements administratifs, catégories, contacts et informations déclarées lorsqu’elles sont renseignées. Source : Google …
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