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12 datasets for “publicites”
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Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026
… La Taxe locale sur la Publicité Extérieure est régie par les articles L. 2333-6 à L.2333 …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
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Aides aux publications nationales à faibles ressources publicitaires
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… générale à faibles ressources publicitaires. (EX- AIDE AUX QUOTIDIENS NATIONAUX A FAIBLES RESSOURCES PUBLICITAIRES) L’aide aux publications …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
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LOI LOM 2023
TF1 PUBLICITEUpdated 30 Sept 2024
Déclaration du taux de verdissement de notre flotte automobile
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Enseignes murales anciennes à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 18 Dec 2023
Ce jeu consiste à lister les enseignes murales anciennes, ou qui paraissent anciennes, et qui risquent de disparaître …
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Secuestros
OCHA ColombiaUpdated 28 Sept 2023
… utilidad, o para que se haga u omita algo, con fines publicitarios, de carácter político y/o económico.
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Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux à faibles ressources de petites annonces
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… dont les recettes de petites annonces ont représenté moins de 5 % de l’ensemble de leurs recettes publicitaires.
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Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus
Département du CherUpdated 12 Nov 2026
… Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …
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Délibérations du conseil municipal de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026
… Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …
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Datos de conexiones de Facebook para diferentes países en Latinoamérica
iMMAP Inc.Updated 15 Apr 2025
… de la "Application Programming Interface (API)" de datos publicitarios de Facebook. Mostrando las conexiones de cuentas de usuarios …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… 752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : - les groupes …
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