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12 datasets for “publicites”

  1. data.gouv.fr

    Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026

    … La Taxe locale sur la Publicité Extérieure est régie par les articles L. 2333-6 à L.2333 …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020

    Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …

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  3. data.gouv.fr

    Aides aux publications nationales à faibles ressources publicitaires

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … générale à faibles ressources publicitaires. (EX- AIDE AUX QUOTIDIENS NATIONAUX A FAIBLES RESSOURCES PUBLICITAIRES) L’aide aux publications …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020

    Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …

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  5. data.gouv.fr

    LOI LOM 2023

    TF1 PUBLICITEUpdated 30 Sept 2024

    Déclaration du taux de verdissement de notre flotte automobile

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  6. data.gouv.fr

    Enseignes murales anciennes à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 18 Dec 2023

    Ce jeu consiste à lister les enseignes murales anciennes, ou qui paraissent anciennes, et qui risquent de disparaître …

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  7. Humanitarian Data Exchange

    Secuestros

    OCHA ColombiaUpdated 28 Sept 2023

    … utilidad, o para que se haga u omita algo, con fines publicitarios, de carácter político y/o económico.

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  8. data.gouv.fr

    Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux à faibles ressources de petites annonces

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … dont les recettes de petites annonces ont représenté moins de 5 % de l’ensemble de leurs recettes publicitaires.

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  9. data.gouv.fr

    Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus

    Département du CherUpdated 12 Nov 2026

    … Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …

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  10. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de La Possession

    Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026

    … Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …

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  11. Humanitarian Data Exchange

    Datos de conexiones de Facebook para diferentes países en Latinoamérica

    iMMAP Inc.Updated 15 Apr 2025

    … de la "Application Programming Interface (API)" de datos publicitarios de Facebook. Mostrando las conexiones de cuentas de usuarios …

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  12. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … 752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : - les groupes …

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“publicites” datasets · Open Data Finder