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20 datasets for “payant”
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Enquête de 2019 sur la réforme du stationnement payant sur voirie
CeremaUpdated 5 May 2025
… Adressée aux 551 collectivités identifiées comme pratiquant une politique de stationnement payant sur voirie, cette enquête a porté …
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Stationnement
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 16 Mar 2026
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Horodateurs
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 8 Apr 2022
Localisation des emplacements des horodateurs sur le centre-ville
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Transactions sur les horodateurs de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Liste annuelle des transactions émises depuis les horodateurs disposés sur la voirie et les parkings payants à Digne …
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Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Jul 2026
… du stationnement payant, la Ville d’Antibes a fixé les modalités applicables au stationnement payant sur les voies …
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Fréquentation des Musées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Fréquentation totale, payante et gratuite dans les Musées de France de 2001 à 2021. 2001 : Les musées n …
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Fréquentation des Musées de France de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 21 Jan 2026
Fréquentation totale, payante et gratuite des Musées de France de la Ville d’Antibes, à savoir le musée …
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Fréquentation des Musées de France
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
Fréquentation totale, payante et gratuite dans les Musées de France de 2001 à 2022. 2001 : Les musées n …
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Energie et patrimoine communal -8- Pondérations
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -5- Bâtiments
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -3- Divers
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -2- Energie
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -1- Description
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -4- Dépenses et consommation
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… L'accès peut être payant ou gratuit, libre, restreint ou sur invitation. Une entreprise non ouverte au public …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… entrepreneur* · *Artisan* (93 %)\ 10. `Tarif` — *Sur devis* (106) · *Payant* (35) · *Freemium* (9)\ 24. `Gamme tarifaire` — *€* entrée de gamme …
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Consommation de programmes sportifs - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025
… payer des usagers vis-à-vis des offres payantes proposées par les éditeurs traditionnels et les plateformes numériques …
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Autoroutes et péages en flux libre
Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026
… entrer dans une zone où la route est payante. Il peut être parfois difficile de repérer les panneaux …
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