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32 datasets for “lutte”
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Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire
DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026
… 2026 définit les périmètres et les mesures de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur. La flavescence …
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Résultats des indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Apr 2016
… L’atteinte des objectifs du programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008 a conduit à …
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Liste des médicaments et des substances dopantes
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2026
… L'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD), autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, définit …
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Dépenses loi AGEC 2025
Département du CherUpdated 30 Jun 2026
… 105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - dite …
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Déclaration 2025 relative à l'article 58 de la loi AGEC
EPTB Seine Grands LacsUpdated 6 Aug 2026
La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à …
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Les indicateurs relatifs aux infections nosocomiales dans les établissements de santé - 2011
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2016
Tous les établissements de santé sont concernés par la lutte contre les infections nosocomiales. Les sept indicateurs qui …
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LOI AGEC
Commune de MontechUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 29 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 24 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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L’antisémitisme dans l’opinion publique française (2014)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 18 Jul 2016
En 2004, dans son Rapport sur la lutte contre le racisme et l’antisémitisme, Jean-Christophe Rufin notait …
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[Défi 1] Données énergétiques territoriales
Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 23 Jun 2017
… Planification énergétique, aménagement du territoire, lutte contre la précarité énergétique, efficacité énergétique : comment les territoires peuvent ils s …
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Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026
**Contexte :** Le traitement LOVAC a été créé dans le cadre du [plan national de lutte contre les logements …
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Suivi détaillé des actions du Plan pour une économie verte 2030 au 2022-03-31
Autorité régionale de transport métropolitainUpdated 15 Jan 2025
… Il permet aussi de suivre la progression de ces actions vers les résultats attendus concernant la lutte contre …
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Etablissements et services de santé de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… centre lutte cancer **D106** : urgences **D107** : maternité **D108** : centre de santé **D109** : structure psychiatrique en ambulatoire **D110** : centre …
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Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de SeineUpdated 15 Jun 2026
… loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite …
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Liste des bénéficiaires FEDER, FSE
Région BretagneUpdated 5 May 2025
… du travail, à l’insertion et à la lutte contre la pauvreté. Les fonds FSE gérés par la …
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Etat des lieux des méthodes de contrôle biologique mobilisées dans les projets DEPHY EXPE 1 (2012-2018)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Feb 2022
… Les produits chimiques de synthèse et d’autres leviers types résistance génétique ou lutte physique ont été exclus …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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