Search results for intercommunalite
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23 datasets for “intercommunalite”
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Base nationale sur les intercommunalités
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026
Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités. Vous trouverez …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives …
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Meublés de tourisme et marché immobilier en Corse – Indicateurs EPCI 2025
Collectivité de CorseUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données présente des indicateurs croisant les meublés de tourisme et le marché immobilier à l …
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Bénéficiaires du Fonds social européen du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
Nombre de bénéficiaires du Fonds de solidarité européen -FSE- du Finistère, répartis par intercommunalité (EPCI) et années de …
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Évolution de la capacité totale d’accueil Petite Enfance par EPCI (hors ASE) dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 20 Dec 2024
Évolution de la capacité d’accueil départementale, dans le Finistère, par année et par intercommunalité (EPCI), depuis 2015
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Évolution du nombre d’assistant·e·s maternel·le·s par EPCI dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 20 Dec 2024
Évolution du nombre d’assistant·e·s maternel·le·s dans le Finistère, par intercommunalité (EPCI) de 2013 …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données …
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Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
… Un tableau interactif permettant une consultation de la base par commune, intercommunalité et type d'équipement est également …
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Nombre de mineurs ayant fait l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance dans le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
… l'enfance du département du Finistère, réparti par intercommunalités (EPCI) et présenté par année de 2013 à 2017 …
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Nombre d'enfants ayant fait l'objet d'un signalement dans le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d'enfants ayant fait l'objet d'un signalement, réparti par intercommunalité (EPCI) du département du Finistère …
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Bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) par EPCI du département du Finistère, titulaires d'un contrat
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
Nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) par intercommunalité (EPCI) du département du Finistère, ayant eu …
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Bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) par EPCI du département du Finistère, titulaires d'un droit
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
… par année de 2016 à 2019 et par intercommunalité (EPCI) du département du Finistère. Le Revenu de Solidarité …
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Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2024
La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… L’ORT se matérialise par une convention signée entre l’intercommunalité, sa ville principale, d’autres communes membres …
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
… Les données s’appuient sur la liste officielle des intercommunalités à fiscalité propre et la composition communale en …
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Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. DPE-GES-A Étiquette DPE Gaz à Effet de Serre - A …
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Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. Tot Total des copropriétés recensées moins_10_lots Nombre de copropriétés …
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BPE 76 Services Commerce 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
… Un tableau interactif permettant une consultation de la base par commune, intercommunalité et type d'équipement est également …
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… bâties voté par la commune, celui de son intercommunalité, le taux de la taxe d'enlèvement des ordures …
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Évolution des allocataires de l'AAH et de l'AEEH entre 2012 et 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. AAH12 Nombre d'allocataires de l'Allocation aux adultes handicapés au …
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