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16 datasets for “decoupage”

  1. data.gouv.fr

    Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2023

    Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins, mis en place dans le cadre de démocratie de proximité …

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  2. data.gouv.fr

    L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 May 2026

    Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres des IRIS de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    Ce jeu de données décrit en termes de contenu, de précision géométrique et de qualité sémantique les caractéristiques …

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  4. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    **Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …

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  5. data.gouv.fr

    Les communes – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026

    Les couches vectorielles décrivent le découpage administratif des communes sur la base du produit OpenStreetMap (OSM). Les 526 …

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  6. data.gouv.fr

    Référentiel géographique (t_geo_com)

    AtlasantéUpdated 6 Oct 2026

    … officiels géographiques antérieurs, les découpages INSEE (unités urbaines, bassins de vie, ...) et les découpages nationaux définis ou utilisés …

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  7. openAFRICA

    Indice de Pauvreté Multidimensionnelle Maroc 2004 et 2014

    TAFRAUpdated 5 Feb 2024

    … Les données de l'année 2004 sont projetées sur le découpage communal de 2014 https://www.hcp.ma …

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  8. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux domestiques

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024

    … Avant toute synthèse par découpage administratif (Région, Département, ...), il convient de noter que le territoire géographique d’intervention …

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  9. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … Avant toute synthèse par découpage administratif (Région, Département, ...), il convient de noter que le territoire géographique d’intervention …

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  10. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives : Table de correspondance des communes et des cantons pour les élections législatives de 2012 et sa mise à jour pour les élections législatives 2017

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Apr 2017

    … Seules les dispositions législatives et réglementaires font foi en matière de découpage des circonscriptions électorales. Pour les circonscriptions …

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  11. data.gouv.fr

    Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jul 2024

    … cantons et ne sont pas intégrées dans un découpage régional. Les agrégations de résultats peuvent donc différer d …

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  12. data.gouv.fr

    Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio

    Agence BioUpdated 24 Sept 2026

    … Chaque parcelle est rattachée à une commune en fonction de son emprise spatiale, ce qui permet un découpage …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de végétation de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Contour extérieur de la zone. Contrainte de modélisation : Découpage de la zone selon les principaux réseaux (routier, ferré …

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  14. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) à l'échelle des immeubles de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Fichier cartographique indiquant le découpage spatial du zonage réglementaire défini par l'Arcep des Zones très dense (ZTD …

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  15. data.gouv.fr

    Bâtiments de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Les bâtiments BD PARCELLAIRE® ont une granularité plus fine que les bâtiments issus de BDTOPO® (découpage aux parcelles …

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  16. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026

    … Fichier cartographique indiquant le découpage spatial du [zonage réglementaire défini par l'Arcep des Zones très dense (ZTD …

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“decoupage” datasets · Open Data Finder