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303 datasets for “conseil”
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des compte-rendus du conseil communautaire
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Conseillers départementaux du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 27 May 2024
Répartition des conseillers départementaux du Finistère A noter : Brest et Quimper sont réparties sur plusieurs cantons Crédit photos …
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deliberations du conseil municipal
Ville de TourcoingUpdated 4 Mar 2025
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Données essentielles des conventions de subvention du Conseil départemental des Deux-Sèvres
Conseil départemental des deux-sèvresUpdated 11 Jun 2025
Jeu de données comprenant les données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 € du Conseil départemental …
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLENEUVE LOUBET
Ville de Villeneuve LoubetUpdated 19 Mar 2024
Liste des délibérations du conseil municipal
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Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2023
… Ces Conseils sont constitués par délibération de conseil municipal prise en début de mandat.
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Liste des délibérations des conseils municipaux
Ville de CogolinUpdated 11 Sept 2026
La liste des délibérations des conseils municipaux de la ville de Cogolin depuis avril 2014 est mis à …
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Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 21 Jan 2022
Listes des délibérations votées par le Conseil municipal de Deauville depuis 2014. Les délibérations sont consultables en mairie …
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Délibérations du conseil municipal de Saint-Apollinaire
Commune de Saint-ApollinaireUpdated 4 May 2018
Ces délibérations sont disponibles aux formats tabulaire et pdf.
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Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017: résultats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Dec 2017
Résultats du premier tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 …
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Nombre d’évaluations des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d’évaluations des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère par EPCI de 2014 à …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du …
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Liste des conseillers municipaux de la ville d'Epinal
Ville d'EpinalUpdated 26 Nov 2021
Retrouvez ici la liste des conseillers municipaux pour la ville d'Epinal, suite aux élections de 2020.
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des …
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Liste des délibérations 2024-2026 du Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 15 Jul 2026
Liste des délibérations du Conseil départemental du Finistère pour 2024 à 2026. Les délibérations sont accessibles depuis le …
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Composition des conseils d'administration ou de surveillance des entreprises relevant de l'APE
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 28 May 2015
Composition des conseils d'administration ou de surveillance des entreprises relevant de l'APE
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Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
… de sélection du dispositif Conseiller numérique, pour un total de 3925 postes de conseillers numériques. Sous réserve de …
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Elections municipales 2026 - Nombre de sièges à pourvoir aux conseils municipaux et conseils communautaires
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2026
Fichier donnant le nombre de conseillers municipaux (et de conseillers communautaires) à élire pour chaque commune dans le …
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Présidents des conseils d'administrations ou de surveillances des entreprises du périmètre de l'APE
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 5 Jun 2015
Présidents des conseils d'administrations ou de surveillances des entreprises du périmètre de l'APE
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Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle …
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